FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78454476900044

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL (T09425063483)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL

• Un Accord d'Entreprise relatif au Recours au Vote Electronique (T09423060007)
  Début : 03/08/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE DE HANDBALL (ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL

• Un Accord sur le Forfait Mobilités Durables (T09425062887)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2029
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• AE SUR LES MODALITES DE CALCUL DES BUDGETS DU CSE (T09425062803)
  Début : 23/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA DECONNEXION (T09425063992)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T09424061977)
  Début : 03/08/2024 Fin : 03/08/2025
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• Un Avenant n°1 à l’Accord d'Entreprise à Durée Déterminée en date du 1er juin 2022 sur la Détermination d'une Enveloppe Budgétaire de Prime (T09424061518)
  Début : 01/06/2023 Fin : 30/06/2025
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• Un Accord d'Entreprise à Durée Déterminée sur la Détermination d'une Enveloppe Budgétaire de Prime (T09422009525)
  Début : 14/06/2022 Fin : 30/06/2025
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• AE en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes, la QVCT et de la déconnexion (T09422010722)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LE TELETRAVAIL (T09422008514)
  Début : 05/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• PV NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 ACCORD PARTIEL (T09423060541)
  Début : 28/11/2023 Fin : 28/11/2024
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE A L’ANNEE 2022 ACCORD COLLECTIF (T09422010834)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2023
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 ACCORD COLLECTIF PROCES VERVAL D'ACCORD (T09421008063)
  Début : 10/11/2021 Fin : 31/12/2022
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T09420006022)
  Début : 28/11/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes, de la qualité de vie au travail et de la déconnexion (T09419002147)
  Début : 15/11/2018 Fin : 15/11/2021
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• Un Accord d'Entreprise relatif à la Détermination d'une Enveloppe Budgétaire de Prime (T09421007472)
  Début : 01/01/2020 Fin : 30/06/2021
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• AVENANT N°2 A L'ACCORD D ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL CLUCLU LE 26 NOV.2019 AU SEIN DE LA FFHANDBALL (T09420006035)
  Début : 02/12/2020 Fin : 30/06/2021
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL CONCLU LE 26 NOVEMBRE 2019 AU SEIN DE LA FFHANDBALL (T09420004536)
  Début : 02/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FFHANDBALL (T09419003911)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T09419003713)
  Début : 15/06/2019 Fin : 31/12/2020
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• NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (T09419002149)
  Début : 15/11/2018 Fin : 15/11/2019
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