FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49460548800068

• Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020 (T09425063285)
  Début : 13/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)

• Un Accord Collectif d’Entreprise relatif aux Modalités d'Organisation par Vote Electronique des Elections Professionnelles (T09423060156)
  Début : 07/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)

• Un Accord Collectif d'Entreprise Instituant un Régime de Compte Epargne Temps (T09422010289)
  Début : 20/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)

• Accord aménagement du temps de travail (T08620001393)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)

• Accord d'entreprise sur le télétravail (T09420006132)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)

• ACCORD DU 24 JUILLET 2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE REBOND (APLDR) (T09425063928)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/08/2027
  Accord d'entreprise FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)

• Accord collectif d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires (NAO) pour l'année 2026 (T09426065158)
  Début : 07/04/2026 Fin : 07/04/2027
  Accord d'entreprise FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)

• Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord Majoritaire d'Entreprise du 27/10/2025 de Rupture Conventionnelle Collective (T09426064719)
  Début : 22/12/2025 Fin : 31/05/2026
  Accord d'entreprise FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)

• Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord Majoritaire d'Entreprise de Rupture Conventionnelle Collective du 27/10/2025 (T09425064395)
  Début : 06/11/2025 Fin : 31/05/2026
  Accord d'entreprise FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)

• ACCORD MAJORITAIRE D’ENTREPRISE DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE SOCIETE FORSEE POWER (T09425064206)
  Début : 27/10/2025 Fin : 31/05/2026
  Accord d'entreprise FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)

• Accord collectif d’entreprise conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) pour l’année 2025 (T09425063017)
  Début : 14/03/2025 Fin : 14/03/2026
  Accord d'entreprise FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)

• Accord collectif d’entreprise conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) pour l’année 2024 (T09424061002)
  Début : 15/02/2024 Fin : 15/02/2025
  Accord d'entreprise FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)

• Accord collectif d’entreprise conclu dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) pour l’année 2023 (T09422010810)
  Début : 20/12/2022 Fin : 20/12/2023
  Accord d'entreprise FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)

• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T09422010019)
  Début : 31/03/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise FORSEE POWER (Avenant à l’accord d’entreprise sur le télétravail conclu le 04/12/2020)