SYNERGIHP RHONE ALPES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41490867300034

• Négociation Annuelle Obligatoire Procès-Verbal d'accord en date du 16 février 2026 (T06926072086)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord de substitution suite à la dénonciation de l'ensemble des accords NAO en date du 16/06/2025 (T06925069207)
  Début : 16/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise à disposition d'un véhicule de - 10 places pour les Conducteurs-Accompagnateurs (T06925067447)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire - Procès-verbal d'accord en date du 26/01/2024 (T06924062020)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire - Accord d'entreprise en date du 12 décembre 2022 (T06922023967)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation pérenne du vote électronique pour les élections des membres du CSE (T06922023808)
  Début : 15/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES VERBAL D'ACCORD EN DATE DU 03 FEVRIER 2022 (T06922019680)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la base de données économiques et sociales (T06920011018)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au forfait Jours (T06920010261)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprisedans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (T06920010045)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire (T06919004508)
  Début : 23/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts (T06918003530)
  Début : 28/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROCES VERBAL D ACCORD EN DATE DU 31 JANVIER 2018 (T06918000405)
  Début : 15/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROCEDURE INTERNE DE RECRUTEMENT DE CONDUCTEURS- ACCOMPAGNATEURS A TEMPS PLEIN (T06918000403)
  Début : 02/10/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord de substitution temporaire concernant la durée du travail (T06925069211)
  Début : 16/06/2025 Fin : 31/08/2026
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06919004506)
  Début : 23/01/2019 Fin : 31/01/2019
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