GRISEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32488385900112

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2026 (T02726061636)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GRISEL

• Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) au titre de l'année 2025 (T02725061049)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GRISEL

• Un Avenant à l'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (NAO) initialement conclu le 24 janvier 2022 (T02722002882) (T02722003357)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD) (T02721002175)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes du 13 février 2018 au 12 février 2022 (A02718001923)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 11 février 2022 au 10 février 2026 (T02722002896)
  Début : 11/02/2022 Fin : 10/02/2026
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• Un Accord d'entreprise sur la Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2025 (T02725061078)
  Début : 12/03/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un Accord d'entreprise sur la Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2024 (T02724060324)
  Début : 29/02/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024 (T02724060299)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023 (T02723003635)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• LE TELETRAVAIL (T02720001580)
  Début : 16/06/2020 Fin : 15/06/2023
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022 (T02722002882)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE GRISEL (T02719000722)
  Début : 13/03/2019 Fin : 12/03/2022
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• Un Avenant à l'accord du 8 janvier 2021 relatif à la négociation annuelle obligatoire (T02721002125) (T02721002577)
  Début : 19/07/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021 (T02721002125)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à l'accord du 30 janvier 2020 relatif à la négociation annuelle obligatoire (T02720001560)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord négociation annuelle obligatoire (T02720001364)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T02719000593)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• LA NAO 2018 SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL & SUR LES SALAIRES. (A02718001919)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL. (A02718002012)
  Début : 09/03/2018 Fin : 11/04/2018
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