Association Haarp

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77572855300071

• AVENANT aux accords d’aménagement du temps de travail (T09525063079)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Haarp

• Accord d'entreprise relatif aux oubliés du segur (T09522006143)
  Début : 14/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Haarp

• AVENANT n°2 A L’ACCORD D’ÉTABLISSEMENT RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DU TRAVAIL EN DATE DU 29 JUIN 1999 (T09519001323)
  Début : 12/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Association Haarp

• Accord de méthode NAO (T09525062544)
  Début : 24/06/2025 Fin : 23/06/2026
  Accord d'entreprise Association Haarp

• AVENANT aux accords d’aménagement du temps de travail (T09525062784)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise Association Haarp

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (T09523060336)
  Début : 27/11/2023 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise Association Haarp

• Accord de méthode relatif à la NAO 2023 (T09523060318)
  Début : 14/11/2023 Fin : 25/03/2024
  Accord d'entreprise Association Haarp

• ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T09520003200)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2023
  Accord d'entreprise Association Haarp

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS (T09520002669)
  Début : 05/03/2020 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise Association Haarp

• ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE (T09519001484)
  Début : 01/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise Association Haarp