HEXCEL FIBERS
Informations juridiques
| Société | HEXCEL FIBERS |
| Siren | 493663835 |
| Siret | |
| Adresse | RUE GASTON MONMOUSSEAU 38150 ROUSSILLON |
| Code APE | 2060Z |
| IDCC | 18 Industries textiles |
| Secteur | Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques |
Accords d'entreprise
Etablissement : 49366383500020
-
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T03822011274)
Début : 11/02/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS -
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (T03822011271)
Début : 07/12/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS -
UN ACCORD RELATIF AUX HEURES DE DELEGATION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (T03822011273)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS -
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T03821007532)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS -
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (T03820005448)
Début : 28/05/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS -
UN ACCORD SUR LA CREATION D'UNE PRIME MENSUELLE D'OBJECTIFS (T03820004751)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS -
UN ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T03818001710)
Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS -
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME SECURITE (T03825064716)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS -
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (T03822012247)
Début : 13/12/2022 Fin : 30/06/2026
Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS -
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T03825064715)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS -
UN ACCORD SUR L' EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T03820005445)
Début : 28/05/2020 Fin : 28/05/2024
Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS -
UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/12/20 RELATIF A L'APLD (T03822012090)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS -
UN ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T03822009403)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS -
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) (T03821007533)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS -
UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T03822011272)
Début : 28/03/2022 Fin : 03/06/2022
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