HTL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38219398500019

• UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA REMUNERATION DES MISSIONS INVENTIVES (T03523060050)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HTL

• accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (A03518007785)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HTL

• Accord Groupe à Un Accord sur la Durée Déterminée relatif à la Prévoyance Santé au Sein du Groupe HTL Biotechnology, 2025-2027 (T03525064810)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise HTL

• Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la négociation obligatoire sur l'évolution des rémunérations au sein de la société HTL SAS pour l'année 2025 (T03525064101)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise HTL

• Un Accord de Méthode portant sur la Négociation Obligatoire 2025 au Sein de la Société HTL SAS (T03525064099)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise HTL

• Accord collectif de groupe relatif à la mise en place d'un dispositif de partage des bénéfices exceptionnels au sein des sociétés HTL et RIVAGE HOLDING (T03524063191)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise HTL