INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34943244300043

• Avenant N°7 à l'accord signé le 29 juin 1999 (T02525061543)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise relatif au TELETRAVAIL (T02524061094)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• un Avenant N°5 à l'Accord d'Entreprise du 29 juin 1999 (T02524061095)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'ARTS (T02522004058)
  Début : 13/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Mesure en faveur de l'égalité professionnelle hommes-femmes (T02525062162)
  Début : 10/10/2025 Fin : 10/10/2028
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• NAO 2025 (T02525062161)
  Début : 08/10/2025 Fin : 08/10/2027
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024 (T02524061093)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2025
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• Accord de méthode - calendrier dérogatoire NAO 2023 (T02523004518)
  Début : 10/05/2023 Fin : 09/05/2024
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• Accord relatif aux mesures en faveur de l'égalité professionnelle Hommes-Femmes (T02520002662)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T02522003654)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T02522003657)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T02521003362)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE (T02519001388)
  Début : 25/11/2019 Fin : 31/12/2022
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• accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T02520002656)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T02519001642)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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