KEOLIS LITTORAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33934380800046

• Accord sur la négociation annuelle des salaires, de la durée et des conditions de travail pour l'année 2025 (T01725061370)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS LITTORAL

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T01725061339)
  Début : 04/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'intéressement (T01724060721)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T01724060530)
  Début : 30/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la négociation annuelle des salaires, de la durée et des conditions de travail pour l'année 2024 (T01724060479)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T01723004763)
  Début : 22/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord Négociation Annuelle obligatoire 2023 (T01723004416)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au télétravail (T01722004094)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°9 à l'accord d'entreprise du 31/03/2005 Modalités de calcul et versement du 13ème mois (T01722003718)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 du 18 mai 2022 relatif à l'accord collectif modifiant le régime complémentaire de remboursement de frais de santé du 18 décembre 2019 (T01722003719)
  Début : 18/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et le femmes et à la qualité de vie au travail (T01722003652)
  Début : 14/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T01721003294)
  Début : 20/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T01721002681)
  Début : 10/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°8 à l'accord d'entreprise du 31/03/2005 Revue des temps de plein, lavage, entretien (T01721002479)
  Début : 02/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T01720001627)
  Début : 22/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif modifiant le régime complémentaire de remboursement de frais de santé (T01720001585)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LES ASTREINTES (T01719001290)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord Négociation annuelle obligatoire Keolis Littoral 2019 (T01719000977)
  Début : 10/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (C.S.E.) de Keolis Littoral (T01719000559)
  Début : 11/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique (T01719000560)
  Début : 11/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T01718000100)
  Début : 29/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• FRAIS DE SANTE (A01717002712)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord de la mise en place de la prime de partage de la valeur (T01724061031)
  Début : 11/12/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime transport (T01722004057)
  Début : 29/09/2022 Fin : 31/10/2022
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• Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle (T01720002336)
  Début : 16/03/2020 Fin : 31/08/2020
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