KILOUTOU

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31768606105166

• Avenant à la convention collective Kiloutou du 22 juillet 2025 à l'accord conclu le 27 juin 2003 (T59L25067827)
  Début : 02/08/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Accord d'entreprise relatif à la modification du contingent annuel d'heures supplémentaires au sein de la SAS Kiloutou (T59L25066109)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Avenant à la convention collective Kiloutou 24 juillet 2024 à l'accord conclu le 27 juin 2003 (T59L24063691)
  Début : 30/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Avenant à l'accord du 14 juin 2021 sur la mise en place d'un dispositif de télétravail au sein de la SAS KILOUTOU - Modifié le 31 mai 2022 et le 30 juin 2023 (T59L24063669)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime Prévoyance (T59L24061932)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Avenant du 30 juin 2023 à l'accord du 14 juin 2021 sur la mise en place d'un dispositif de télétravail au sein de Kloutou (T59L23021875)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Avenant du 30 juin 2023 à l'accord du 30 mars 2016 sur la mise en place du dispositif de don de jours de repos à un collègue (T59L23021879)
  Début : 28/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Avenant du 30 juin 2023 à l'accord d'entreprise du 21 juin 2006 sur le vote électronique au sein de Kiloutou (T59L23021881)
  Début : 17/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Avenant à la convention collective Kiloutou du 1er juillet 2023 à l'accord conclu le 27 juin 2003 (T59L23021869)
  Début : 27/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Avenant à l'accord du 14 juin 2021 sur la mise en place d'un dispositif de télétravail au sein de la SAS KILOUTOU (T59L22016758)
  Début : 15/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Avenant à la convention collective Kiloutou du 31 mai 2022 à l'accord conclu le 27 juin 2003 (T59L22016751)
  Début : 16/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux régimes de prévoyance (T59L22015315)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L21014496)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Accord sur la mise en place d'un dispositif de télétravail au sein de la sas Kiloutou (T59L21013182)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Avenant convention collective Kiloutou du 14 juin 2021 à l'accord conclu le 27 juin 2003 (T59L21013185)
  Début : 26/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au Régime Prévoyance (T59L21011749)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Avenant à la convention collective Kiloutou (T59L20009206)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la gestion du parcours collaborateur chez Kiloutou (T59L20008373)
  Début : 27/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place du Comité Economique et Social au sein de la SAS Kiloutou (T59L19004455)
  Début : 06/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant Accord Convention Collective d'entreprise du 27/06/2003 (T59L18003209)
  Début : 13/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la SAS Kiloutou (T59L25065119)
  Début : 16/01/2025 Fin : 15/01/2028
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION À CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SAS KILOUTOU (T59L24062759)
  Début : 07/06/2024 Fin : 06/06/2027
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DURABLE POUR LES TRAJETS DOMICILE-TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ KILOUTOU (T59L24062753)
  Début : 07/06/2024 Fin : 06/06/2027
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Accord du 30 juin 2023 relatif à la modification du contingent annuel d'heures supplémentaires au sein de Kiloutou (T59L23021882)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• AVENANT A L’ACCORD DU 14 JUIN 2021 RELATIF A LA MOBILITE DURABLE POUR LES TRAJETS DOMICILE-TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ KILOUTOU (T59L23019603)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES ÉLUS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (T59L23019613)
  Début : 14/02/2023 Fin : 01/12/2023
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels (T59L20010817)
  Début : 09/11/2020 Fin : 08/11/2023
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Accord relatif à la mobilité durable pour les trajets domicile-travail au sein de la société Kiloutou (T59L21013177)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Accord égalité hommes femmes du 30 10 2018 (T59L18003079)
  Début : 29/11/2018 Fin : 15/11/2021
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• Accord sur la mise en place d'un dispositif de télétravail au sein de la SAS Kiloutou (T59L20008370)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
  Accord d'entreprise KILOUTOU

• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE MESURES EXCEPTIONNELLES ET TEMPORAIRES DANS LE CADRE DE LA CRISE EN LIEN AVEC L’EPIDEMIE DE COVID-19 (T59L20009207)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise KILOUTOU