KUHN - HUARD S.A.S

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34063615800016

• Mise en conformité de l'accord du 16/03/1988 relatif au contrat de complémentaire Santé et de Prévoyance (T04424063825)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DEROGATOIRE A L'APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE (T04424063176)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2021 (T04422012873)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PRIME DE PRESENTEISME (T04421011831)
  Début : 22/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'UTILISATION DES HEURES DE DELEGATION DU CSE (T04420007251)
  Début : 17/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 (T04418002373)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Protocole d'Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois & des Compétences (T04418002325)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX CONTREPARTIES DES TEMPS D HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE (T04418001413)
  Début : 01/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (T04418000787)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• un procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2017 (A04418010218)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO (T04424063824)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2028
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• Accord Egalité Professionnelle Femmes Hommes (T04425065326)
  Début : 01/12/2024 Fin : 30/11/2028
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• Accord sur les negociations annuelles obligatoires 2025 (T04425067250)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord sur l'aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires (T04424063177)
  Début : 26/08/2024 Fin : 25/08/2025
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• Accord sur la mise en place d'une équipe de suppléance (T04423017547)
  Début : 11/04/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES (T04419005732)
  Début : 01/12/2019 Fin : 30/11/2023
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• Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel au Comité Social et Economique de KUHN HUARD SAS (T04424061470)
  Début : 26/09/2023 Fin : 31/10/2023
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• ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (T04420006303)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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