LES LYS D ARGENT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42996358000023

• AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DU 16 OCTOBRE 2023 (T06824061813)
  Début : 10/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES LYS D ARGENT

• AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 16 OCTOBRE 2023 (T06824061814)
  Début : 10/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T06823060208)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T06823060209)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 à l’accord relatif à l’organisation du temps de travail du 7 novembre 2018 (T06821005509)
  Début : 22/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'organisation du temps de travail pour les salariés réalisant leur travail à domicile (T06821004670)
  Début : 19/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux déroulements des entretiens professionnels (T06820004122)
  Début : 02/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la base de données économique et sociale (T06819002340)
  Début : 09/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°1 à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail du 7/11/2018 (T06819002341)
  Début : 09/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'organisation du temps de travail (T06819001333)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L’UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T06825063426)
  Début : 10/12/2025 Fin : 09/12/2029
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• Accord relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles (T06822005887)
  Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2026
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE, DITE PRIME DE PRESENTEISME, ET DE SON RELIQUAT (T06823060210)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T06825063294)
  Début : 04/11/2025 Fin : 30/11/2025
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• Avenant n°3 à l’accord relatif à l’organisation du temps de travail du 7 novembre 2018 (T06822006410)
  Début : 01/05/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée et son reliquat (T06821005291)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2022
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• Accord collectif de travail relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée et son reliquat (T06819002339)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
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