LA NOUVELLE FORGE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77562852200382

• Accord collectif d'entreprise relatif à l'évolution de la prise en charge de la complémentaire (T06025061991)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE

• ACCORD DE SUBSTITUTION (T06024060487)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE

• Négociations obligatoires de 2023 partie 1 (T06023005822)
  Début : 05/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE

• Négociations obligatoires 2021 (T06021003859)
  Début : 21/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE

• Accord portant sur le nombre de délégués syndicaux désignés (T06025061582)
  Début : 10/03/2025 Fin : 01/12/2027
  Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE

• AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MOBILITE DURABLE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DE 2023 DE L’ASSOCIATION LA NOUVELLE FORGE (T06023060291)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE

• Accord collectif sur les négociations annuelles obligatoires 2020 (T06020002926)
  Début : 15/12/2020 Fin : 15/12/2024
  Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX DÉLÉGUÉS SYNDICAUX (T06020001961)
  Début : 01/02/2020 Fin : 01/02/2024
  Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE

• Accord collectif d'entreprise Négociations obligatoires de 2023 de l'Association La Nouvelle Forge (T06023060290)
  Début : 24/11/2023 Fin : 31/01/2024
  Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE

• ACCORD COLLECTIF NAO MOBILITE (T06022004889)
  Début : 24/10/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE

• AVENANT DE PROROGATION GEPP 2022 (T06022004888)
  Début : 24/10/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE

• ACCORD NAO 2022 (T06022004890)
  Début : 24/10/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE

• ACCORD TRIENNAL PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T06019001497)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE

• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DE LA NÉGOCIATION 2019 (T06020001962)
  Début : 13/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise LA NOUVELLE FORGE