LA POSTE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35600000000786

• AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF DU 03 NOVEMBRE 2021 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU, PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L’ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN PPDC (T02522003811)
  Début : 17/05/2022 Fin : 02/11/2023
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• Accord collectifi d'aménagement du temps de travail au sein des sites de Besançon Clemenceau, Besançon Proudhon, Besançon Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon PPDC (T02521003455)
  Début : 03/11/2021 Fin : 02/11/2023
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• Avenant de révision à l'accord collectif du 3 Novembre 2021 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003456)
  Début : 03/11/2021 Fin : 02/11/2023
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• Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Dannemarie Sur Crêt et Quingey (T02521003457)
  Début : 13/07/2021 Fin : 17/07/2023
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• Accord collectif d'aménagement du temps de travail des sites de Baume Les Dames Rioz Roche Lez Beaupré Saône/Bouclans (T02522003898)
  Début : 20/04/2021 Fin : 21/04/2023
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• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 13 JANVIER 2020 (T02520001913)
  Début : 26/05/2020 Fin : 25/05/2022
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• Avenant de prolongation de l'accord collectif du 06 septembre 2019 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003454)
  Début : 19/10/2021 Fin : 02/11/2021
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• Avenant de révision à l'accord collectif du 06 Septembre 2019 relatif aux sites de Clemenceau, Proudhon et Palente rattachés à l'Etablissement de Besançon Pays de Vauban PPDC (T02521003453)
  Début : 17/09/2021 Fin : 18/10/2021
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• AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DU 06 09 2019 RELATIF AUX SITES DE CLEMENCEAU,PROUDHON ET PALENTE RATTACHES A L ETABLISSEMENT DE BESANCON PAYS DE VAUBAN (T02520001693)
  Début : 08/01/2020 Fin : 16/09/2021
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• ACCORD COLLECTIF D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (T02519001555)
  Début : 17/09/2019 Fin : 16/07/2021
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• ACCORDS COLLECTIFS DANNEMARIE QUINGEY (T02519001552)
  Début : 09/07/2019 Fin : 08/07/2021
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• avenant de revision a l'accord collectif du 28 septembre 2017 (T02520001926)
  Début : 24/02/2020 Fin : 25/05/2020
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• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE BAUME LES DAMES BOUCLANS RIOZ ROCHE ET SAONE (T02519001556)
  Début : 28/09/2019 Fin : 09/12/2019
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• Accord d'organisation relatif aux sites de proximité de Besançon PDV (A02517002957)
  Début : 10/10/2017 Fin : 14/10/2019
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• AVENANT ACCORD COLLECTIF DU 2 05 17 DES SITES DE CLEMENCEAU PROUDHON ET PALENTE (T02519001553)
  Début : 03/09/2019 Fin : 16/09/2019
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• AVENANT A L ACCORD COLLECTIF DU 2 MAI 2019 COMPARTIMENT MESSAGERIE (T02519001554)
  Début : 03/09/2019 Fin : 16/09/2019
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• AVENANT DE REVISION A L ACCORD COLLECTIF DE DANNEMARIE QUINGEY (T02519001549)
  Début : 07/06/2019 Fin : 24/06/2019
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