LA POSTE
Informations juridiques
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000003251
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Avenant de prolongation de l'accord collectif d'accompagnement social du 08 juin 2021 (T09023001962)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord portant sur le régime de travail concernant les sites d'Audincourt, Grand Charmont, Héricourt et des ilots Bavans et Ferrer, rattachés à l'établissement d'Audincourt Les Lions PPDC (T02523060006)
Début : 12/09/2023 Fin : 15/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE PROLONGATION DE L ACCORD COLLECTIF D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU 8 JUIN 2021 RELATIF AUX SITES D AUDINCOURT ETUPES GRAND CHARMONT MONTBELIARD HERICOURT FRAHIER BAVANS MANDEURE ISLE SUR LE DOUBS PONT DE ROIDE SELONCOURT RATTACHES A L ETABLISSEMENT (T02523060252)
Début : 22/06/2023 Fin : 03/07/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION ACCORD COLLECTIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DES SITES (T09022001126)
Début : 10/01/2022 Fin : 08/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif d'accompagnement social relatif à la mise en place de l'organisation des sites d'Audincourt, Etupes, Grand Charmont, Montbéliard, Héricourt, Frahier, Bavans, Mandeure, Isle sur le Doubs, Pont de Roide, Seloncourt. (T09021000837)
Début : 08/06/2021 Fin : 08/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 20 OCTOBRE 2017 RELATIF AUX SITES D'AUDINCOURT, BAVANS, L'ISLE SUR LE DOUBS, PONT DE ROIDE, MANDEURE, HERIMONCOURT ET VOUJEAUCOURT RATTACHES A L'ETABLISSEMENT D'AUDINCOURT AIRE URBAINE PPDC (T02519001519)
Début : 01/11/2019 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 6 MARS 2018 RELATIF AUX SITES DE GRAND CHARMONT, MONTBELIARD, ET HERICOURT (T02519001490)
Début : 20/03/2020 Fin : 20/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord ATT sites de Grand Charmont, Montbéliard et Héricourt (A02518003275)
Début : 20/03/2018 Fin : 24/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'a ménagement du temps de travail des sites d'Audincourt, Bavans, l'Isle sur le Doubs, Mandeure, Hérimoncourt et Voujeaucourt (A02517002989)
Début : 31/10/2017 Fin : 30/10/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 23 10 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt rattachés à l'Ets d'Audincourt aire urbaine PPDC (A02518003435)
Début : 16/02/2018 Fin : 19/03/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord du 23 octobre 2015 relatif aux sites de Montbéliard et Héricourt (A02517002990)
Début : 04/11/2017 Fin : 19/02/2018
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