LE PISTON FRANCAIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78615012800043

• Un Accord Médaille du Travail (T07724060731)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE PISTON FRANCAIS

• Un avenant n°1 portant révision de l'accord d'entreprise relatif au temps de travail et à l'organisation du travail du 4 septembre 2020 (T07724060544)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE PISTON FRANCAIS

• Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne-temps (T07722007236)
  Début : 22/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail (T07721006099)
  Début : 30/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au temps de travail et à l'organisation du travail (T07720004245)
  Début : 04/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T07725063371)
  Début : 05/11/2025 Fin : 04/11/2029
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• Un Protocole d'accord salarial au titre de l'année 2026 (T07726063693)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/01/2026
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• Un Protocole d'accord salarial au titre de 2025 (T07725062101)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord portant sur l'Egalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes (T07721004806)
  Début : 08/01/2021 Fin : 07/01/2025
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• Un protocole d'accord salarial au titre de l'année 2024 (T07724060529)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/01/2024
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• PROTOCOLE D'ACCORD SALARIAL AU TITRE DE L'ANNEE 2023 (T07722008180)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la périodicité et aux modalités des négociations obligatoires (T07719003005)
  Début : 12/12/2019 Fin : 11/12/2023
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• Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'APLD (T07720004345)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2023
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• Protocole d'accord salarial 2022 (T07721006375)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T07721006397)
  Début : 23/12/2021 Fin : 01/02/2022
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• accord d'entreprise portant sur l'organisation des congés de l'année 2020 (T07720003436)
  Début : 01/03/2020 Fin : 28/02/2021
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• Accord d entreprise portant sur la mesure d'activité partielle envisagée au sein de LPF (T07720003451)
  Début : 06/04/2020 Fin : 05/10/2020
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