L'EQUIPE 24 24

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41480447600045

• AVENANT N° 1 DU 1ER JANVIER 2025 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE PREVOYANCE « DECES, INCAPACITE, INVALIDITE » DU 22 JUIN 2017 (T09224068931)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• L'avenant n°1 du 1er janvier 2025 à l'accord collectif relatif aux garanties complémentaires de frais de santé du 22 juin 2017 (T09224068929)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L’UES L’EQUIPE 24 – 21 PRODUCTION (T09223060362)
  Début : 18/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• Accord collectif relatif au dialogue social (T09223040057)
  Début : 10/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• Accord collectif relatif au vote électronique au sein de l'UES L'Equipe 24 - 21 Production (T09223039733)
  Début : 30/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• Accord relatif à la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale entre les sociétés l'Equipe 24/24 et 21 Production (T09223039013)
  Début : 04/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• Accord d'entreprise relatif à l'accompagnement du changement des cycles de travail de la régie de Diffusion Traffic 2020 (T09220022315)
  Début : 18/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• Accord collectif relatif au dialogue social au sein de la Société L'Equipe 24/24 (T09219013763)
  Début : 11/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• Avenant à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail, les repos et congés du 21 novembre 2000 (T09219013781)
  Début : 23/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• Accord collectif relatif au télétravail (T09219010042)
  Début : 18/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (T09226078243)
  Début : 12/02/2026 Fin : 11/02/2030
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09225074753)
  Début : 18/07/2025 Fin : 18/07/2029
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• Procès-verbal d'accord NAO 2026 (T09226079212)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’INCLUSION, DE L’EMPLOI ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (T09223044221)
  Début : 11/07/2023 Fin : 11/07/2026
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• PV NAO 2023 (T09223042424)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• Accord sur la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts au sein de l'UES L'Equipe 24 - 21 Production (T09223039014)
  Début : 04/01/2023 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• Accord unanime de prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel au sein de l'Equipe 24/24 (T09222037564)
  Début : 14/11/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• PV d'accord NAO (T09222033269)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• Accord collectif relatif à la durée des mandats au sein de L'Equipe 24/24 (T09219014485)
  Début : 18/11/2019 Fin : 20/12/2022
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24

• Procès-verbal d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019 (T09219009896)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise L'EQUIPE 24 24