LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77556256400101

• Projet accord relatif à la réorganisation de l'équipe technique (T01521000678)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE

• Accord collectif sur le compte épargne-temps (T01521000679)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES CITES CANTALIENNES AUTOMNE

• AVENANT AUX REGLES CONVENTIONNELLES APPLICABLES (T01521000641)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Règles conventionnelles applicables aux Cités Cantaliennes de l'Automne (T01519000345)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise du 9 mai 2019 don de jours de repos (T01519000251)
  Début : 17/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Attribution de la médaille d'honneur du travailet prime associée (T01519000229)
  Début : 11/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entrprise du 9 novembre 2016 relatif à l'organisation de la durée du travail (T01519000230)
  Début : 11/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• avenant 1 accord entreprise 9/11/2016 : cycle heures supplémentaires (T01518000013)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Journée de solidarité (A01518000500)
  Début : 01/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accords relatif au CSE, ses commissions et aux représentants du personnel (T01522000859)
  Début : 14/12/2022 Fin : 13/12/2026
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• Accord de méthode NAO (T01523000907)
  Début : 14/03/2023 Fin : 31/12/2023
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• accord d'entreprise portant sur le report des élections professionnelles et la prorogation des mandats des membres élus (T01522000833)
  Début : 22/09/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'instauration d'un dispositif de cooptation (T01521000677)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord de méthode sur la négociation collective - second semestre (T01519000300)
  Début : 12/09/2019 Fin : 31/12/2019
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• Avenant accord entreprise du 9 novembre 2016 temps de travail quotidien de 10h (T01519000271)
  Début : 01/06/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée quotidienne de travail (T01519000184)
  Début : 10/01/2019 Fin : 10/07/2019
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• Accord relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T01519000183)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/03/2019
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• Egalité Professionnelle (A01518000501)
  Début : 01/02/2018 Fin : 31/01/2019
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• avenant 3 accord du 9/11/2016 : temps infirmier, expérimentation sur 3 établissements (T01518000016)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/12/2018
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• accord d eméthode sur la négociation collective 2018 (T01518000011)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/10/2018
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• prorogation mandat IRP (T01518000009)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/10/2018
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• Protocole d'accord préélectoral relatif au CSE (T01518000101)
  Début : 06/09/2018 Fin : 19/10/2018
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• avenant au protocole d'accord préélectoral relatif au CSE du 06-09-2018 (T01518000102)
  Début : 13/09/2018 Fin : 19/10/2018
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