LES EDITIONS HATIER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35258562400013

• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE PARTAGE DE LA VALEUR 2024 (T07524073293)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire (T07524072993)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'adoption du vote électronique (T07522046888)
  Début : 06/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord relatif à la complémentaire santé du 4 janvier 2016 (T07518006464)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au Télétravail au sein des Editions Hatier (T07524070430)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2027
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• Accord de méthode sur le projet CAMPUS (T07523062300)
  Début : 08/11/2023 Fin : 08/10/2025
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• Accord relatif au télétravail au sein des Editions Hatier (T07521035405)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2024
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• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle Partage de la valeur 2023 (T07523062937)
  Début : 11/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord NAO (T07523050166)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SIGNÉ LE 15 OCTOBRE 2018 (T07522047803)
  Début : 16/10/2022 Fin : 15/10/2023
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE PARTAGE DE LA VALEUR 2022 (T07522049691)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T07522039513)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur la réduction de la durée des mandats du CSE (T07522046435)
  Début : 31/08/2022 Fin : 23/11/2022
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• Avenant à l'accord NAO 2021 (T07521028966)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD NAO 2021 (T07521027696)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes signé le 15 octobre 2018 (T07519011721)
  Début : 15/10/2018 Fin : 14/10/2021
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07518005414)
  Début : 15/10/2018 Fin : 14/10/2021
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