LES HOTELS BAVEREZ

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57215855800013

• ACCORD COLLECTIF PORTANT REVISION DES ACCORDS RELATIFS AU REGIME DE PREVOYANCE LOURDE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » (T07525073724)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• ACCORD COLLECTIF PORTANT REVISION DES ACCORDS RELATIFS AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE - Cadres et non cadres- (T07525073722)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• ACCORD COLLECTIF PORTANT REVISION DES ACCORDS RELATIFS AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE PREVOYANCE LOURDE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » (T07525073723)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• Avenant n°1 à l'accord collectif salarial du 07 mai 2011 de la société Les Hôtels Baverez (T07523051374)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• Accord Collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise Les Hôtels Baverez SA à l'occasion des élections des CSE d'établissements (T07522040014)
  Début : 04/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T07525074032)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D’AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL (T07525073784)
  Début : 09/10/2024 Fin : 08/10/2027
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• Négociation annuelle obligatoire 2025 (T07525078127)
  Début : 17/03/2025 Fin : 16/03/2026
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• Accord NAO 2024 (T07524064688)
  Début : 22/01/2024 Fin : 21/02/2025
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR (T07525073830)
  Début : 01/12/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07521027741)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• Accord négociations annuelles obligatoires (T07523051587)
  Début : 18/01/2023 Fin : 17/02/2024
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• Un Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur (T07523062178)
  Début : 01/11/2023 Fin : 30/11/2023
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• Négociation Annuelle Obligatoire 2022 - Protocole d'Accord (T07522040601)
  Début : 01/01/2022 Fin : 19/02/2023
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (T07520026418)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur (T07522048959)
  Début : 01/11/2022 Fin : 30/11/2022
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T07521028814)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/01/2022
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• Négociation Annuelle Obligatoire 2020 - Protocole d'accord (T07520018065)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (A07517028672)
  Début : 21/10/2017 Fin : 20/10/2020
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• ACCORD RELATIF A LA NAO 2019 (T07519007080)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/01/2020
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - PROTOCOLE D'ACCORD (A07518030946)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/01/2019
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ

• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL (A07518031988)
  Début : 01/01/2999 Fin : 19/04/2018
  Accord d'entreprise LES HOTELS BAVEREZ