LES PAPILLONS BLANCS 76

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78112429200249

• Accord de méthode Négociations Annuelles Obligatoire (NAO) (T07625062884)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord vote électronique (T07623060282)
  Début : 21/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au fonctionnement et au périmètre du comité social et économique unique (T07623009749)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au périmètre du comité social et économique unique (T07623009750)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T07623009751)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au forfait mobilité durable (T07623009752)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail Révision 1 (T07623009626)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°1 Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail (T07618001185)
  Début : 23/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Indemnité kilométrique vélo (T07618000015)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes (T07625064094)
  Début : 29/09/2025 Fin : 28/09/2028
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• Egalité entre les femmes et les hommes (T07621006071)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/07/2024
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• PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT 2021 (T07621006744)
  Début : 29/10/2021 Fin : 31/03/2022
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• Versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19 (T07620004862)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur l'égalité professionnelle (A07618006122)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Prorogation des mandats des membres des DUP et CHSCT (T07619002309)
  Début : 08/04/2019 Fin : 11/12/2019
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• Prorogation des mandats DUP/CHSCT (T07618000017)
  Début : 28/03/2018 Fin : 08/04/2019
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• Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T07619001969)
  Début : 12/03/2019 Fin : 31/03/2019
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