MANUFACTURE DU HAUT RHIN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84177094400020

• ACCORD DE MAINTIEN DES USAGES ET ACCORDS D'ENTREPRISE MHR DANS LE CADRE DU PASSAGE A LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE AU 1ER JANVIER 2024 (T06824061442)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MANUFACTURE DU HAUT RHIN

• ACCORD DE MAINTIEN DES USAGES ET ACCORDS D'ENTREPRISE MHR DANS LE CADRE DU PASSAGE A LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE LA METALLURGIE AU 1ER JANVIER 2024 (T06824061372)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif aux congés enfant malade (T06823060077)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord de mise en place du télétravail du 27/09/2021 (T06823060078)
  Début : 05/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise à durée indéterminée sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T06821005638)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T06821005565)
  Début : 18/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE (T06819002816)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de Méthode (T06819001318)
  Début : 23/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Politique salariale MHR 2025 (T06826063720)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif à la politique salariale MHR 2024 (T06824061730)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la politique salariale MHR 2023 (T06823060083)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection du CSE 2023 (T06823060080)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la politique salariale MHR 2022 (T06822006968)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06819002814)
  Début : 13/11/2019 Fin : 12/11/2022
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• Accord relatif à la politique salariale MHR 2021 (T06821005065)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord à durée déterminée sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T06820003678)
  Début : 01/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à la politique salariale MHR 2020 (T06820003490)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel (T06819001222)
  Début : 29/01/2019 Fin : 30/05/2019
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