MIXSCIENCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53882913600075

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D’HABILLAGE (T03525064767)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MIXSCIENCE

• UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES ET AU TRAVAIL DU SAMEDI (T03525064540)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MIXSCIENCE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03525064541)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MIXSCIENCE

• Un Avenant n°3 à l'Accord Collectif Portant sur le Régime Frais de Santé (T03525063565)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MIXSCIENCE

• Un Avenant à l'Accord d'Entreprise Portant sur le Régime Collectif et Obligatoire de Frais de Santé (T03525063566)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MIXSCIENCE

• Avenant n°1 à l'accord télétravail du 26/10/2021 (T03524061507)
  Début : 05/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MIXSCIENCE

• Un Accord relatif aux Conditions et aux Modalités de Vote par Voie Electronique pour les Elections des Membres du CSE de l'UES Mixscience et Mixscience Holding (T03523012944)
  Début : 23/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MIXSCIENCE

• Un Accord collectif relatif à la mise en place des établissements distincts au sein de l'UES Mixcience et Mixscience Holding (T03523012946)
  Début : 23/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MIXSCIENCE

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé du 14 novembre 2017 (T03522012158)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MIXSCIENCE

• Accord Rémunération Supplémentaire des Inventeurs Salariés (T03522010247)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord télétravail (T03522009810)
  Début : 02/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord CET (T03521009224)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord sur la Mise en Place et le Fonctionnement de la BDES de l'UES Mixscience et Mixscience Holding (T03521009257)
  Début : 26/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'Entreprise Relatif aux Astreintes (T03521008162)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place de Primes d'Accompagnement (T03521007580)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif aux Astreintes (T03521007581)
  Début : 13/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise sur la Durée et l'Aménagement du Temps de Travail Forfait Jours (T03520005554)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'Accord sur le Régime Collectif et Obligatoire de Remboursement de Frais de Santé (T03520005406)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux Budgets du Comité Social et Economique Central de l'UES Mixscience-Mixscience Holding (T03523013984)
  Début : 07/06/2023 Fin : 21/03/2027
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03526067121)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE (T03525063864)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T03524061506)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T03523012938)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un Accord sur les Moyens et Fonctionnement des Institutions Représentatives du Personnel au Sein de l'UES Mixscience et ASA (T03520005556)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• Accord Collectif Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T03522010246)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un Accord Collectif Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T03521007883)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un Accord d'Entreprise relatif aux Astreintes (T03520005551)
  Début : 10/04/2019 Fin : 09/04/2021
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• Un Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T03520005555)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un Accord en 2020 concerant une N.A.O applicable en 2019 (T03520005557)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03519003582)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un ACCORD SUR LA FIXATION DES DELAIS DE CONSULTATIONS DU CHSCT ET DU CE DE L'UES RELATIF AUX PROJETS D'ACCORDS D'ENTREPRISE RELATIFS A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT JOUR ET AUX ASTREINTES (T03519003589)
  Début : 20/11/2018 Fin : 18/12/2018
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