NEXANS AEROSPACE FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84447325600023

• Avenant de révision à l'accord d'entreprise portant sur les horaires individualisés au sein de Nexans Aerospace France (T09124060793)
  Début : 31/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE

• Accord d'entreprise portant sur les horaires individualisés au sein de Nexans Aerospace France (T09123010187)
  Début : 24/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE

• Accord d'entreprise de substitution anticipee dit d'adaptation relatif a la poursuite du teletravail au sein de NEXANS AEROSPACE FRANCE (T09121007638)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE

• ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D’ADAPTATION » DE NEXANS AEROSPACE FRANCE RELATIF AUX INFORMATIONS/CONSULTATIONS RECURRENTES DU CSE (T09121007641)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE

• Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique (T09123060106)
  Début : 13/09/2023 Fin : 13/09/2027
  Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE

• Accord sur la mise en place et la rémunération d'un régime d'équipe de suppléance au sein de Lynxeo Aerospace & Healthcare France pour l'année 2025 (T09125063615)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE

• Accord collectif d'entreprise portant sur la prime de partage de la valeur (T09125063053)
  Début : 14/04/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail sur l'organisation du temps de travail 2025 (T09125062624)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise NEXANS AEROSPACE FRANCE

• Accord collectif d'entreprise relatif à la prime de sécurité 2025 (T09125062622)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• l'Accord collectif d'entreprise relatif à la prime de progrès 2025 (T09125062623)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la prime de progrès 2024 (T09124061074)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail sur l'organisation du temps de travail de l'année 2024 (T09124060884)
  Début : 05/03/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant de prorogation à l'accord sur la mise en place et la rémunération d'un régime d'équipe de suppléance au sein de Nexans Aerospace France (T09124060791)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/04/2024
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la prime de progrès 2023 (T09123010186)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l'accord d'entreprise de substitution anticipée dit "d'adaptation" relatif au temps de travail au sein de Nexans Aerospace France pour l'année 2023 (T09123009979)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur la mise en place et la rémunération d'un régime d'équipe de suppléance au sein de Nexans Aerospace France pour l'année 2023 (T09123009785)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la prime de progrès 2022 (T09122008143)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant à l’ACCORD D ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D'ADAPTATION » RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE NEXANS AEROSPACE France pour l’année 2022 (T09122007999)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Transmission de l'accord relatif à la mise en place et la rémunération d’un régime d’équipe de suppléance de Nexans Aerospace France pour l’année 2022. (T09122009135)
  Début : 01/10/2022 Fin : 24/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION ANTICIPEE DIT « D'ADAPTATION » RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE NEXANS AEROSPACE FRANCE (T09121007644)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/03/2022
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