NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 95950283200089

• UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T02619000916)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T02618000514)
  Début : 29/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'INTERESSEMENT DE 3 ANS (01/01/2025 AU 31/12/2027) (T02625061467)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise NOVOCERAM PRODUITS CERAMIQUES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME DE PRESENTEISME (T02626062572)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2027
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2026 : ACCORD SALARIAL ET EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET QVT (T02626062570)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T02626062571)
  Début : 17/03/2026 Fin : 28/04/2026
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE PRIME PRESENTEISME (T02625061465)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2025 (T02625061463)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T02625061464)
  Début : 17/02/2025 Fin : 26/03/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE PRIME PRESENTEISME (T02624061121)
  Début : 01/11/2024 Fin : 28/02/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2024 (T02624061119)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 28 OCTOBRE 2024 RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T02624061198)
  Début : 22/11/2024 Fin : 28/11/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T02624061120)
  Début : 28/10/2024 Fin : 28/11/2024
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• UN ACCORD RELATIF A UNE PRIME PRESENTEISME (T02623060225)
  Début : 01/10/2023 Fin : 29/02/2024
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• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DES ANNEES 2021 2022 2023 - ACCORD SALARIAL ET EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES (T02621003332)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD RELATIF A UNE PRIME PRESENTEISME (T02622004493)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/09/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T02622004549)
  Début : 16/11/2022 Fin : 11/12/2022
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• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME PRESENTEISME (T02621003333)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2022
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• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T02621003334)
  Début : 27/07/2021 Fin : 11/09/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME PRESENTEISME (T02620002362)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/08/2021
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• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (T02620002371)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION TECHNIQUE DE SUIVI (T02619001490)
  Début : 28/11/2019 Fin : 30/09/2020
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• UN AVENANT DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PRESENTEISME (T02619000890)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (T02619000889)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME PRESENTEISME (T02618000353)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T02619000892)
  Début : 13/03/2019 Fin : 27/03/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2018 - SALAIRES ET EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES (T02618000355)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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