ORLOG (ORCHESTRA LOG'S)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 81031032600030

• PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2026 (T06226064620)
  Début : 07/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORLOG (ORCHESTRA LOG'S)

• Un Protocole d’accord de fin de conflit donnant suite à un accord portant sur les négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2025 (T06225062996)
  Début : 27/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2024 (T06224061073)
  Début : 24/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires sur les rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2023 (T06223060403)
  Début : 29/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord du 23 juillet 2021 portant sur les négociations annuelles obligations sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06223060349)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur Négociations Annuelles Obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2023 (T06223009192)
  Début : 24/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur les négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022 (T06222007126)
  Début : 29/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif a la durée et à l'aménagement du temps de travail des cadres et agents de maitrise au sein de la société ORLOG (T06222007127)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant a l'accord du 23 juillet 2021 relatif a la durée et l'aménagement du temps de travail au sein des services TCO / WEB au sein de la société ORLOG (T06222006876)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L’ACCORD DU 23 JUILLET 2021 PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T06221006110)
  Début : 16/08/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein des services TCO/WEB de la société ORLOG (T06221006055)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO (T06221006057)
  Début : 23/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• CONGES ANCIENNETE (T06221005024)
  Début : 30/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 à l'accord du 23 juillet 2021 relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail au sein des services TCO/WEB (T06226064391)
  Début : 01/03/2026 Fin : 28/02/2027
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• Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections 2022 du comité social et économique de ORLOG (T06222007244)
  Début : 15/04/2022 Fin : 30/06/2026
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• Accord collectif relatif à l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2025 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique (T06226064310)
  Début : 05/02/2026 Fin : 04/06/2026
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• AVENANT n°3 A L’ACCORD DU 23 JUILLET 2021 RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES SERVICES TCO / WEB AU SEIN DE LA SOCIETE ORLOG (T06225062457)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
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• Avenant n°2 a l'accord du 23 juillet 2021 relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail au sein des services TCO/WEB au sein de la société Orlog (T06224060825)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
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• Protocole d'accord de fin de conflit Orlog - Octobre 2023 (T06223060269)
  Début : 01/11/2023 Fin : 31/12/2023
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• accord collectif relatif à l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2022 des représentants du personnel au comité social et économique de ORLOG (T06222007245)
  Début : 02/06/2022 Fin : 16/06/2022
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• PV ACCORD NAO (T06219002138)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
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