OSSABOIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39208993400138

• Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T04225062919)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Accord d'entreprise portant mise en place de congés payés supplémentaires pour ancienneté (T04225061704)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Accord NAO (T04223007171)
  Début : 05/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Avenant à l'OATT n°4 (T04222006975)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Accort OATT n°4 (T04222005997)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Accord Prévoyance (T04221005397)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Accord Télétravail n°4 (T04221005176)
  Début : 04/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Règlement Intérieur (T04221005174)
  Début : 30/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• AVENANT ACCORD OATT N 3 (T04221005165)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Charte Informatique (T04221005160)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Accord Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) (T04225062774)
  Début : 24/09/2025 Fin : 24/09/2029
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Accord collectif relatif au fonctionnement du comité social et économique (T04224061161)
  Début : 20/10/2023 Fin : 19/10/2027
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Procès verbal de fin de négociation sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T04225062912)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Accort QVT (T04222006978)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Avenant Temporaire à l'accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail n°4 (T04225061705)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Accord collectif relatif à la négociation sur la Rémunération, le Temps de travail et le Partage de la Valeur Ajoutée (T04224061476)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise OSSABOIS

• Avenant n°3 à l’Accord Relatif à l’activité partielle longue durée du 20 janvier 2021 (T04224061419)
  Début : 01/01/2025 Fin : 30/06/2025
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• Accord collectif sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du comité social et économique de la société Ossabois (T03123060006)
  Début : 02/08/2023 Fin : 30/10/2023
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• Accord sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur (T04222006983)
  Début : 21/12/2022 Fin : 28/02/2023
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