PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77562212900374

• PV d'ouverture des négociations portant sur les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes 2025 (T59L25068791)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°6 accord prévoyance non cadre (T59L24064625)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• PV ACCORD NAO 2024 (T59L24064618)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• PV d'ouverture des négociations portant sur les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes (T59L24064623)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°6 à l'accord prévoyance cadre (T59L24064624)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Annexe 1 à l'accord de dialogue social (T59L23019360)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique (T59L19004497)
  Début : 18/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux entretiens professionnels (T59L19003540)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au dialogue social (T59L19003541)
  Début : 14/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°11 de la Convention de l'EA (T59L19003521)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T59L24064621)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Avenant à l'accord de télétravail du 20 décembre 2023 (T59L23061213)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L21014901)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord de télétravail (T59L23019362)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD DE TELETRAVAIL (T59L22015499)
  Début : 01/03/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD DE TELETRAVAIL (T59L21011687)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
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