PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS
Informations juridiques
| Société | PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS |
| Siren | 775622129 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 1051 Chemin DES ALLEMANDS 59450 SIN LE NOBLE |
| Code APE | 7010Z |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Activités des sièges sociaux |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77562212900374
-
PV d'ouverture des négociations portant sur les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes 2025 (T59L25068791)
Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
Avenant n°6 accord prévoyance non cadre (T59L24064625)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
PV ACCORD NAO 2024 (T59L24064618)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
PV d'ouverture des négociations portant sur les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes (T59L24064623)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
Avenant n°6 à l'accord prévoyance cadre (T59L24064624)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
Annexe 1 à l'accord de dialogue social (T59L23019360)
Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique (T59L19004497)
Début : 18/02/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
Accord relatif aux entretiens professionnels (T59L19003540)
Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
Accord relatif au dialogue social (T59L19003541)
Début : 14/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
Avenant n°11 de la Convention de l'EA (T59L19003521)
Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T59L24064621)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
Avenant à l'accord de télétravail du 20 décembre 2023 (T59L23061213)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L21014901)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
Accord de télétravail (T59L23019362)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE TELETRAVAIL (T59L22015499)
Début : 01/03/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS -
ACCORD DE TELETRAVAIL (T59L21011687)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS DU DOUAISIS
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