PIERREVAL INGENIERIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 87998717000013

• Avenant à l'accord de mise en œuvre de l'UES PIERREVAL (T02225062289)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE

• ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE) DE L'UES PIERREVAL (T02224060817)
  Début : 21/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE

• Avenant à l'accord de mise en œuvre de l'UES Pierreval du 1er novembre 2023 (T02224060713)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE

• Avenant à l'accord de mise en œuvre de l'UES Pierreval du 29/04/2011 (T02222004797)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE

• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE UES PIERREVAL 2026 - 2029 (T02226063034)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE

• Accord relatif au périmètre des élections professionnelles du Comité Social et Economique (T02222004872)
  Début : 19/08/2022 Fin : 18/08/2026
  Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE

• Avenant de prorogation de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02225062384)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE

• PV d'accord partiel des négociations annuelles obligatoires 2024 (T02224061118)
  Début : 24/07/2024 Fin : 24/07/2025
  Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE

• ACCORD EGALITE HOMMES-FEMMES (T02224061270)
  Début : 31/03/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE

• ACCORD COLLECTIF SUR LES AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES PIERREVAL (T02224060816)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE

• Accord d'entreprise portant sur le versement de la prime de partage de la valeur ajoutée (T02223060215)
  Début : 08/11/2023 Fin : 30/11/2023
  Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE

• Accord d'entreprise sur le versement de la prime de partage de la valeur ajoutée (T02222004798)
  Début : 01/09/2021 Fin : 30/09/2022
  Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE

• Accord d'entreprise portant sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T02222004801)
  Début : 31/10/2020 Fin : 30/10/2021
  Accord d'entreprise PIERREVAL INGENIERIE