REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Accord collectif relatif à la mise en place de l’équipe logistique pour les activités de maintenance de la ligne 15 sud et du tronçon central de la ligne 18

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77566343803233

• Accord collectif relatif à la mise en place de l’équipe logistique pour les activités de maintenance de la ligne 15 sud et du tronçon central de la ligne 18 (T09426064819)
  Début : 01/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Accord collectif relatif à la mise en place de l’équipe logistique pour les activités de maintenance de la ligne 15 sud et du tronçon central de la ligne 18

• Un Accord Collectif sur la Valorisation de la Spécialité Soudure DGOA/Voie (T09424061544)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Accord collectif relatif à la mise en place de l’équipe logistique pour les activités de maintenance de la ligne 15 sud et du tronçon central de la ligne 18

• Un Accord relatif à l'Accompagnement de la Mise en Œuvre du Projet de Transformation de l'Unité CT (T09423060024)
  Début : 04/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Accord collectif relatif à la mise en place de l’équipe logistique pour les activités de maintenance de la ligne 15 sud et du tronçon central de la ligne 18

• Un Accord Collectif relatif à l'Accompagnement de l'Evolution des Politiques de Maintenance des Métiers Electromécanique et Basse Tension et Colonnes Sèches et Accès du Centre de Maintenance de Barbès (T09422010224)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Accord collectif relatif à la mise en place de l’équipe logistique pour les activités de maintenance de la ligne 15 sud et du tronçon central de la ligne 18

• Accord relatif aux dispositifs de primes pour la Maintenance Opérationnelle (T09426060684)
  Début : 01/07/2026 Fin : 31/12/2030
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Accord collectif relatif à la mise en place de l’équipe logistique pour les activités de maintenance de la ligne 15 sud et du tronçon central de la ligne 18

• Accord relatif à la mise en œuvre d’un régime de permanence en journée des samedis, dimanches et jours fériés pour les encadrants de MOP non positionnés sur un roulement (T09425063193)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2029
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Accord collectif relatif à la mise en place de l’équipe logistique pour les activités de maintenance de la ligne 15 sud et du tronçon central de la ligne 18

• Accord relatif à la mesure d’accompagnement pour les salariés de l’Unité Voie appelés à intervenir sur des activités et des travaux en particulier lors des ITC dans le cadre de la mise en œuvre du dispositif EOS au sein de la BU RATP Infrastructures (T09426060688)
  Début : 01/01/2027 Fin : 01/01/2029
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Accord collectif relatif à la mise en place de l’équipe logistique pour les activités de maintenance de la ligne 15 sud et du tronçon central de la ligne 18

• Un Accord relatif à la Mise en Place d'un Dispositif Unique de Compensation de Nuits Exceptionnelles (T09422010736)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Accord collectif relatif à la mise en place de l’équipe logistique pour les activités de maintenance de la ligne 15 sud et du tronçon central de la ligne 18

• Un Protocole d’Accord relatif à l’Accompagnement de la Création du Centre de Formation des Métiers de l’Infra (T09426064601)
  Début : 01/01/2026 Fin : 30/06/2027
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