ROSSMANN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 58850528900037

• Accord relatif à la négociation annuelle (T06725064220)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROSSMANN

• Accord relatif à la négociation annuelle (T06724061898)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROSSMANN

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (T06723012722)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROSSMANN

• Accord d'établissement portant sur la mise en place du télétravail (T06722009572)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROSSMANN

• AVENANT N°2 DE L'ACCORD DU 11.05.2015 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (T06721007061)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROSSMANN

• accord portant sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps (T06719004164)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROSSMANN

• Accord d'entreprise sur la fixation du nombre et du périmètre des établissements distincts pour la mise en place du CSE au sein de la société ROSSMANN SAS (T06719002730)
  Début : 10/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROSSMANN

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T06719002339)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ROSSMANN

• Accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T06724061908)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2027
  Accord d'entreprise ROSSMANN

• Accord relatif aux titres restaurant au sein de la Cartonnerie Rossmann SAS La Vancelle (T06825063028)
  Début : 01/09/2025 Fin : 28/02/2026
  Accord d'entreprise ROSSMANN

• Accord relatif au fonctionnement du CSE d'établissement Cartonnerie ROSSMANN SAS La Vancelle et du CSEC ROSSMANN SAS (T06719002835)
  Début : 24/04/2019 Fin : 11/06/2023
  Accord d'entreprise ROSSMANN

• Protocole d'accord pour les éléctions du comité social et économique (T06719002805)
  Début : 18/04/2019 Fin : 11/06/2023
  Accord d'entreprise ROSSMANN

• ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (T06719002871)
  Début : 27/02/2019 Fin : 26/02/2022
  Accord d'entreprise ROSSMANN