SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50368180100935

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 U.E.S. Axéréal Chaine du Grain et Equipes Groupe (T04525062525)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°1 à l'accord du 25 mars 2024 relatif à la complémentaire santé (T04525062476)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°7 à l'accord d'entreprise du 23 février 2011 de l'UES Axereal (T04525062479)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°3 à l'accord du 14 décembre 2018 sur les périmètres sociaux (T04525062474)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°3 à l'accord du 19 décembre 2022 relatif au Comité Social et Economique au sein de l'UES (T04525062475)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord sur l'attribution d'une prime métier pour les salariés affectés aux plateformes au sein de l'UES AXEREAL CHAINE DU GRAIN ET EQUIPES GROUPE (T04525062404)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord sur l'emploi des seniors au sein de l'UES AXEREAL Chaine du Grain et Equipes Groupe (T04525061902)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 U.E.S. CHAINE DU GRAIN & EQUIPES GROUPE (T04524061220)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord relatif à l'assurance complémentaire santé au sein de l'UES Axereal Chaine du Grain et Equipes Groupe (T04524060685)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 17 MAI 2018 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COLLECTIVE DES SALARIES DE L’UES AXEREAL METIERS DU GRAIN ET EQUIPES GROUPES DU 17 MAI 2018 (T04524060531)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 17 MAI 2018 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COLLECTIVE DES SALARIES D’ALLIANCE NEGOCE DU 17 MAI 2018 (T04524060532)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°2 à l'accord du 10 septembre 2020 sur le télétravail (T04524060480)
  Début : 18/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°2 à l'accord du 10 décembre 2020 relatif à l'Assurance Complémentaire Santé au sein de l'UES Axéréal Chaine du Grain et Equipes Groupe (T04524060418)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°2 à l'accord du 14 décembre 2018 sur les périmètres sociaux au sein de l'UES Axereal Chaine du Grain et Equipes Groupe (T04523060254)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°6 à l'accord d'entreprise du 23 février 2011 de l'UES Axereal (T04523060255)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°1 à l'accord du 10 décembre 2020 relatif à l'assurance complémentaire santé au sein de l'UES Axereal Chaine du Grain et Equipes Groupe (T04523060258)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°2 à l'accord du 19 décembre 2022 relatif au comité social et économique au sein de l'UES Chaine du Grain et Equipes Groupe (T04523060259)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord relatif au comité de groupe (T04523060227)
  Début : 21/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2023 (T04523060119)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°3 à l'accord d'harmonisation des rémunérations du 28 juin 2013 "Sociétés V branches de l'UES Axereal (T04523060111)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°4 à l'accord d'harmonisation des rémunérations du 22 octobre 2014 "Sociétés Négoce Agricole Axereal (T04523060112)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord sur les métiers de l'exploitation (T04523060060)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord sur le dialogue social, l'exercice du droit syndical et l'évolution de carrière des représentants du personnel (T04523006121)
  Début : 15/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°1 à l'accord du 03/10/2019 sur le dialogue social, l'exercice du droit syndical et l'évolution de carrière des représentants du personnel (T04523005769)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 19/12/2022 RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES CHAINE DU GRAIN ET EQUIPES GROUPE (T04523005718)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°1 à l'accord du 25 juin 2021 sur les métiers de l'exploitation (T04523005579)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°1 à l'accord du 14 décembre 2018 relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique (T04523005542)
  Début : 25/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'UES Chaine du Grain et Equipes Groupes (T04523005543)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°3 à l'accord du 23 mars 2011 sur l'organisation du temps de travail au sein de l'UES AXEREAL (T04522005305)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°1 à l'Accord du 06 décembre 2019 sur le Don de Jours de Repos au sein de l'UES AXEREAL Chaine du Grain et Equipes Groupes (T04522005164)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°2 sur l'organisation du temps de travail au sein de l'UES AXEREAL (T04522005113)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°2 à l'accord sur l'organisation du temps de travail au sein des sociétés Négoces de l'UES AXEREAL (T04522005114)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 UES Chaine du Grain et Equipes Groupes (T04522005112)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord de méthode sur la classification (T04522005023)
  Début : 07/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°1 à l'accord sur le Compte Epargne Temps du 23/03/2022 au sein de l'UES Axereal Chaîne du Grain et Equipes Groupe (T04522004779)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°1 à l'accord du 10 septembre 2020 sur le télétravail au sein de l'UES Axereal Chaîne du Grain et Equipes Groupe (T04522004780)
  Début : 20/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°5 à l'accord d'entreprise du 23 février 2011 de l'Unité économique et sociale AXEREAL (T04522004781)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise du 22 octobre 2014 sur l'harmonisation des rémunérations sociétés Négoce Agricole AXEREAL (T04522004782)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant à l'accord d'harmonisation des acquis sociaux du Groupe AgriNegoce au sein de l'UES (T04522004581)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord sur l'emploi des salariés seniors au sein de l'UES Axereal Chaîne du Grain et Equipes Groupe (T04522004498)
  Début : 23/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°4 à l'accord relatif au CSE (T04522004320)
  Début : 01/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant à l'accord mis en place pour les conducteurs routiers d'un temps d'équivalence et d'une prime d'objectif (T04521003929)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T04521003879)
  Début : 24/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord sur les métiers de l'exploitation (T04521003714)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord sur le Compte Epargne Temps au sein de l'UES Axéréal Chaîne du Grain et Equipes Groupe (T04521003356)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°2 à l'Accord de Classification (T04521003357)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord assurance complémentaire santé au sein de l'UES Axéréal Chaîne du Grain et Equipes Groupe (T04521003069)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Avenant n°1 à l'accord relatif au régime de prévoyance collective des salariés d'Alliance Négoce du 17 mai 2018 (T04521003070)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord sur le télétravail (T04520002745)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL

• Accord de négociation annuelle obligatoire 2020 (T04520002749)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL