SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34511756800054

• ACCORD D’ENTREPRISE du 28 avril 2025 PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T05225060599)
  Début : 28/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE du 28 juin 2021 PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T05221001113)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un accord relatif aux congés pour évènements familiaux (A05218001228)
  Début : 29/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE du 5 novembre 2024 EN FAVEUR DE LA PRÉVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION À CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS (T05224060406)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF Á LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE REBOND « APLD-R » (T05225060685)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2027
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• Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Société des Forges de Froncles (T05223001717)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2027
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• Accord d’entreprise 2026 relatif aux congés payés et JRTT (T05226060852)
  Début : 28/01/2026 Fin : 30/04/2027
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• Accord d’entreprise 2025 relatif aux congés payés et JRTT (T05225060563)
  Début : 26/03/2025 Fin : 31/05/2026
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• AVENANT DU 3 FEVRIER 2025 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 4 JANVIER 2021 RELATIF Á LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (T05225060491)
  Début : 03/02/2025 Fin : 30/06/2025
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• Accord d’entreprise 2024 relatif aux congés payés et JRTT (T05224060210)
  Début : 25/03/2024 Fin : 25/03/2025
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• AVENANT DU 19 SEPTEMBRE 2023 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 4 JANVIER 2021 RELATIF Á LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (T05223060022)
  Début : 01/10/2023 Fin : 31/01/2025
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• Accord du 26 aout 2024 sur la prolongation d’un horaire réduit de fin de semaine (T05224060347)
  Début : 02/09/2024 Fin : 16/12/2024
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• Accord du 5 juillet 2024 sur un horaire réduit de fin de semaine (T05224060316)
  Début : 12/07/2024 Fin : 02/09/2024
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• Accord d’entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023 (T05223001704)
  Début : 01/05/2023 Fin : 31/05/2024
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• Accord d’entreprise 2023 relatif aux congés payés et JRTT (T05223001633)
  Début : 01/05/2023 Fin : 31/05/2024
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 4 janvier 2021 relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (T05222001237)
  Début : 01/02/2022 Fin : 04/01/2024
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• Un accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (T05218000235)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2023
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• Accord d’entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 (T05222001390)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/06/2023
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T05220000775)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2023
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• Accord d’entreprise 2022 relatif aux congés payés et JRTT (T05222001298)
  Début : 04/03/2022 Fin : 03/03/2023
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• Accord du 29 septembre 2022 sur un horaire réduit de fin de semaine (T05222001478)
  Début : 03/10/2022 Fin : 19/12/2022
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• Accord du 29 aout 2022 sur un horaire réduit de fin de semaine (T05222001455)
  Début : 29/08/2022 Fin : 02/10/2022
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• Accord de fin de conflit (T05221001081)
  Début : 15/06/2021 Fin : 31/05/2022
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• Accord d’entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 (T05221001073)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/05/2022
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• Accord du 30 novembre 2020 sur un horaire réduit de fin de semaine (T05220000878)
  Début : 01/12/2020 Fin : 26/07/2021
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• Un accord d'entreprise 2020 relatif aux congés payés et JRTT (T05220000653)
  Début : 28/02/2020 Fin : 27/02/2021
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• Un aAccord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019 (T05219000432)
  Début : 01/06/2019 Fin : 31/05/2020
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• Un accord d'entreprise 2019 relatif aux congés payés et JRTT (T05219000300)
  Début : 13/02/2019 Fin : 13/02/2020
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• Un accord sur les négociations annuelles obligatoires 2018 (A05218001227)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/05/2019
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• Un accord relatif aux congés payés et JRTT 2018 (A05218001174)
  Début : 28/02/2018 Fin : 27/02/2019
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• Un accord relatif à un horaire de travail réduit de fin de semaine (A05218001142)
  Début : 01/01/2018 Fin : 25/03/2018
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• Un avenant à l'accord du 25 août 2017 sur un horaire réduit de fin de semaine (A05217001099)
  Début : 30/10/2017 Fin : 17/12/2017
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