SODEXO SPORTS ET LOISIRS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31116059201555

• Négociations Annuelles Obligatoires (T09226078569)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODEXO SPORTS ET LOISIRS

• Négociations Annuelles Obligatoires (T09225070367)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODEXO SPORTS ET LOISIRS

• Accord visant à fixer des compensations suite à la disparition de l'article 36 au sein de l'UES Sodexo Sports et Loisirs (T09224069173)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODEXO SPORTS ET LOISIRS

• Accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des salariés Cadres (T09224069176)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODEXO SPORTS ET LOISIRS

• Accord d'entreprise NAO (T09224063118)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODEXO SPORTS ET LOISIRS

• AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN CONFORMITE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L. 911-1 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE (T07823014511)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODEXO SPORTS ET LOISIRS

• Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T09225076877)
  Début : 17/12/2025 Fin : 16/12/2028
  Accord d'entreprise SODEXO SPORTS ET LOISIRS

• Accord formation professionnelle (T09223060507)
  Début : 25/09/2023 Fin : 24/09/2026
  Accord d'entreprise SODEXO SPORTS ET LOISIRS

• Avenant à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'UES SSL. Objectifs de progression dans le cadre de l'index égalité professionnelle femmes/hommes (T09224063728)
  Début : 28/02/2024 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise SODEXO SPORTS ET LOISIRS

• Accord collectif relatif au dispositif d'acticité partielle de longue durée (APLD) (T07820006876)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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