SODICOOC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32305708301200

• Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour 2023 (T59L23020294)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord d'entreprise relatif à la prime annuelle siège (T59L23020299)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord relatif au télétravail au sein de la société Sodicooc (T59L22018902)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour 2021 (T59L21013937)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Avenant n°1 à l'accord à durée indéterminée portant sur la rémunération de la force de vente du 28/11/2017 (T59L21012544)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour 2020 (T59L20009302)
  Début : 28/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Protocole d'Accord Préélectoral (T59L19006334)
  Début : 04/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Avenant à l'accord à durée indéterminée portant sur le compte épargne temps (T59L19006078)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour 2019 (T59L19005923)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord d'entreprise portant sur le fonctionnement des nouvelles instances représentatives du personnel et le dialogue social (T59L19005924)
  Début : 25/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel (T59L19004961)
  Début : 01/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Avenant à l'accord d'entreprise du 23 novembre 2011 portant sur le remboursement de frais de soins de santé (T59L18002836)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour 2018 (T59L18001838)
  Début : 13/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODICOOC

• ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LA REMUNERATION DE LA FORCE DE VENTE DU 28/11/2017 (Applicable à compter du 1er janvier 2018) (A59L17012035)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord d'adaptation fixant les modalités de la négociation portant sur l'égalité professionnelle et de rémunération entre les femmes et les hommes ; la qualité de vie et des conditions de travail (applicable du 30 mars 2023 au 30 mars 2026) (T59L23020293)
  Début : 30/03/2023 Fin : 30/03/2026
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur 2024 (T59L24062304)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord d'adaptation fixant les modalités de la négociation portant sur l'égalité professionnelle et de rémunération entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail (T59L22016045)
  Début : 18/03/2022 Fin : 18/03/2025
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur 2023 (T59L23020296)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord portant sur l'égalité professionnelle et de rémunération entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T59L18001579)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/09/2022
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• Accord de méthode portant sur le déroulement de la négociation annuelle obligatoire pour 2022 (T59L22016044)
  Début : 18/03/2022 Fin : 17/06/2022
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord d'adaptation fixant les modalités de la négociation portant sur l'égalité professionnelle et de rémunération entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail (T59L18001043)
  Début : 04/05/2018 Fin : 04/05/2022
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de la société SODICOOC (T59L21011836)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/01/2022
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord de méthode portant sur le déroulement de la négociation annuelle obligatoire pour 2021 (T59L21012405)
  Début : 23/04/2021 Fin : 18/06/2021
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord de méthode portant sur le déroulement de la négociation obligatoire pour 2020 (T59L20009103)
  Début : 28/04/2020 Fin : 28/05/2020
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Avenant à l'accord de méthode portant sur le déroulement de la négociation concernant le fonctionnement des nouvelles instance représentatives du personnel et le dialogue social (T59L19005874)
  Début : 06/06/2019 Fin : 14/06/2019
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord de méthode portant sur le déroulement de la négociation annuelle obligatoire pour 2019 (T59L19005159)
  Début : 24/04/2019 Fin : 14/06/2019
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord de méthode portant sur le déroulement de la négociation concernant le fonctionnement des nouvelles instances représentatives du personnel et le dialogue social (T59L19005360)
  Début : 24/04/2019 Fin : 06/06/2019
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• Accord de méthode concernant le déroulement de la négociation portant sur l'égalité professionnelle et de rémunération entre les femmes et les hommes (T59L18000435)
  Début : 04/05/2018 Fin : 03/07/2018
  Accord d'entreprise SODICOOC

• Accord de méthode concernant le déroulement de la négociation annuelle obligatoire pour 2018 (T59L18000508)
  Début : 04/05/2018 Fin : 03/07/2018
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