SOJINAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33847198000023

• Accord d'entreprise portant sur la classification des emplois au sein de SOJINAL SAS (T06826063984)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un compte épargne temps au sein de SOJINAL SAS (T06825061977)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Accord d'entreprise portant sur le télétravail au sein de SOJINAL SAS (T06824061759)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'astreinte au sein de SOJINAL SAS (T06824061761)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION ET LA MISE EN ŒUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LE RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION AU CSE (T06823008189)
  Début : 03/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Accord NAO 2022 (T06822005911)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 24 mars 2005 relatif à l'aménagement du temps de travail (T06822005866)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Accord sur le dialogue social : Exercice du droit syndical (T06821005410)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Accord sur le dialogue social SOJINAL SAS : Instances et Agenda Social (T06821005411)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Accord collectif d'entreprise relatif au régime de retraite supplémentaire obligatoire au profit des salariés cadres et non cadres de Sojinal SAS (T06821005140)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance obligatoire au profit des salariés non cadres de Sojinal SAS (T06821005141)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Accord d'entreprise collectif relatif au régime de prévoyance obligatoire au profit des salariés cadres de Sojinal SAS (T06821005142)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Accord collectif d'entreprise relatif au régime de frais de santé obligatoire au profit des salariés cadres et non cadres de Sojinal SAS (T06821005143)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Accord sur la NAO 2021 (T06821004534)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Accord relatif aux Négociations annuelles obligatoires 2020 (T06820003306)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06820003308)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 24 mars 2005 relatif à l'aménagement du temps de travail (T06820003273)
  Début : 20/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOJINAL

• Accord d'entreprise pour mesures sociales complémentaires au statut collectif du personnel (T06820003274)
  Début : 20/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise a durée déterminée négociation obligatoire sur les salaires pour 2025 (T06825062077)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord NAO 2024 (T06824060648)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant portant révision de l'accord du 13 février 2020 relatif aux négociations annuelles obligatoires instituant le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06820003726)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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