SOLSTIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39936902400092

• Accord journée pour enfants malades (T03725061715)
  Début : 25/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• Avenant mise en place remboursement santé (T03724061164)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• Avenant accord télétravail (T03724060958)
  Début : 01/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• Accord d'harmonisation (T03723060244)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• Avenant mutuelle (T03723060242)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• Avenant accord télétravail (T03723004073)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• Accord sur le télétravail (T03720002248)
  Début : 17/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• l'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (T03719000812)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• un accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion (A03718003770)
  Début : 06/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• un accord d'entreprise portant sur le régime frais de santé de l'ensemble du personnel (A03718003712)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• Egalité professionnelle entre femmes et hommes (T03725061711)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/05/2028
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• Accord d'intéressement (T03724060704)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et hommes (T03722003594)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2025
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• PV NAO 2024 (T03724060288)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• Accord vote électronique (T03724060567)
  Début : 01/01/2024 Fin : 15/07/2024
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• Protocole d'accord préélectoral (T03724060591)
  Début : 15/05/2024 Fin : 27/06/2024
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• Accord de prorogation des mandats des menbres du CSE de la société Solstis (T03723004517)
  Début : 01/06/2023 Fin : 25/06/2024
  Accord d'entreprise SOLSTIS

• Négociation Annuelle Obligatoire (T03722004008)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord de méthode sur l'organisation des négociations collectives (T03723060005)
  Début : 28/07/2023 Fin : 14/12/2023
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• Négociation Annuelle Obligatoire (T03722003145)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord en faveur de l'égalité professionnelle Homme Femme (T03719000862)
  Début : 01/06/2019 Fin : 31/05/2022
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• Négociation Annuelle Obligatoire (T03720002247)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• le procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2020 (T03720001421)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• l'accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019 (T03719000477)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• l'accord sur le vote électronique (T03719000864)
  Début : 15/05/2019 Fin : 28/06/2019
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• l'accord sur la prolongation des mandats des délégués du personnel (T03718000472)
  Début : 13/11/2018 Fin : 10/06/2019
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• Protocole d'accord d'entreprise - Prolongation des mandats des IRP (T03718000312)
  Début : 10/08/2018 Fin : 08/02/2019
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