SOREGIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45088922500014

• Accord sur la durée et l'organisation collective du temps de travail au sein de l'UES SOREGIES SERGIES (T08622002428)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOREGIES

• Avenant n°1 à l'accord sur la durée et l'organisation du temps de travail au sein de l'UES SOREGIES-SERGIES (T08620001373)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOREGIES

• Accord sur les principes relatifs à la composition et aux modalités de fonctionnement de la Commission Secondaire du Personnel au sein de l’UES SOREGIES-SERGIES (T08619000823)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOREGIES

• UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION COLLECTIVE DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SOREGIES (A08618001893)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOREGIES

• Accord sur la qualité de vie et les conditions de travail (QVCT), l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, l’insertion professionnelle et le maintien dans l’emploi des travailleurs en situation de handicap, le droit d’expression directe e (T08625061271)
  Début : 27/10/2025 Fin : 26/10/2029
  Accord d'entreprise SOREGIES

• ACCORD GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) FORMATION AU SEIN DE SOREGIES (T08625060850)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2029
  Accord d'entreprise SOREGIES

• ACCORD COLLECTIF D'ENTRERPISE ADAPTANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE (T08625060849)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise SOREGIES

• Accord relatif à la configuration du périmètre et à la mise en place et au fonctionnement du Comité de Groupe (T08624060211)
  Début : 11/01/2024 Fin : 12/11/2027
  Accord d'entreprise SOREGIES

• ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2026 AU SEIN DE SOREGIES (T08626061418)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise SOREGIES

• Avenant n2 à l'accord QVT, Ega Pro Hommes femmes, Insertion et maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés, droits d'expression et mobilité durable (T08624060624)
  Début : 22/10/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise SOREGIES

• Accord d'adaptation relatif aux négociations obligatoires au sein de l'UES (T08622002689)
  Début : 14/12/2022 Fin : 14/12/2026
  Accord d'entreprise SOREGIES

• ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2025 AU SEIN DE SOREGIES (T08625060810)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise SOREGIES

• Avenant n°1 à l’accord sur la qualité de vie au travail, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, l’insertion professionnelle et le maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés, le droit d’expression directe et collective des sala (T08624060323)
  Début : 16/03/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SOREGIES

• Accord sur la qualité de vie au travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés, le droit d'expression directe et collective des salariés, et la mobili (T08622002066)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SOREGIES

• Avenant n°1 à l'accord relatif à la formation professionnelle et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au sein de l'UES SOREGIES SERGIES (T08623003151)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2024
  Accord d'entreprise SOREGIES

• Accord relatif à la formation professionnelle et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au sein de l'UES SOREGIES-SERGIES (T08620001276)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/07/2024
  Accord d'entreprise SOREGIES

• Accord sur les mesures salariales 2024 et sur la mise en place d'une prime de partage de la valeur (PPV) au sein de SOREGIES (T08624060232)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/01/2024
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• ACCORD SUR LES MESURES SALARIALES 2023 AU SEIN DE L'UES SOREGIES SERGIES (T08623002785)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale SOREGIES-SERGIES et à la mise en place et au fonctionnement du Comité Socila et Economique de l'UES SOREGIES-SERGIES (T08619000672)
  Début : 02/09/2019 Fin : 14/11/2023
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• Accord relatif à la configuration du périmètre et à la mise en place et au fonctionnement du comité de Groupe SOREGIES (T08620001097)
  Début : 29/06/2020 Fin : 16/11/2022
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• Accord de prise en charge du Jour de Carence au sein de l'UES SOREGIES-SERGIES (T08619000794)
  Début : 01/11/2019 Fin : 31/10/2022
  Accord d'entreprise SOREGIES

• Accord d'adaptation relatif aux négociations obligatoires au sein de SOREGIES (T08618000099)
  Début : 13/07/2018 Fin : 12/07/2022
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• Accord sur les mesures salariales 2021 au sein de l'UES SOREGIES-SERGIES (T08621001490)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise SOREGIES

• Accord sur la qualité de vie au travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et hommes, l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés et le dr (T08618000172)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2021
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• MESURES SALARIALES 2020 AU SEIN DE L'UES SOREGIES-SERGIES (T08620000866)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MESURES SALARIALES 2018 ET LA COMPENSATION DU RELEVEMENT DU TAUX DE CSG AU 1ER JANVIER 2018 A SOREGIES (A08618001749)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES ET A L'EVOLUTION DES CARRIERES (GPEC), A LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET AUX SENIORS AU SEIN DE SOREGIES DU 3 (A08618001722)
  Début : 28/11/2017 Fin : 31/12/2018
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• ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES ET LE DROIT D'EX (A08618001721)
  Début : 01/09/2017 Fin : 31/08/2018
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