AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33031638100012

• Accord relatif aux dispositifs de fin de carrière (T03324063346)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES

• Accord relatif aux astreintes et interventions (T03324061004)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES

• ACCORD CET et don de jours (T03324061005)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES

• Accord Rémunération (T03324061006)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES

• Avenant n°2 à l'Accord Stelia Composites du 23 Juin 2017 relatif à l'Organisation et l'Aménagement du Temps de Travail (T03323012539)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES

• AVENANT PORTANT REVISION TOTALE DE L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN DE RELANCE ECONOMIQUE DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES (T03322010190)
  Début : 06/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES

• ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T03320005334)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord portant sur la politique salariale 2025/2026 (T03325064763)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES

• Accord relatif à la politique salariale d'Airbus Atlantic Composites (T03324062024)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
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• AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (DIT ‘APLD’) AU SEIN DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES (T03322010574)
  Début : 06/06/2022 Fin : 30/04/2025
  Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES (T03321006872)
  Début : 01/05/2021 Fin : 30/04/2024
  Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES

• Accord sur l'adoption du vote électronique (T03319003380)
  Début : 10/07/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES

• Accord de prorogation des mandats (T03323013728)
  Début : 01/06/2023 Fin : 10/12/2023
  Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES

• AVENANT N°1 A L’ACCORD STELIA COMPOSITES DU 23 JUIN 2017 RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03322010189)
  Début : 06/05/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN DE RELANCE ECONOMIQUE DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES (T03321006871)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (DIT ‘APLD’) AU SEIN DE STELIA AEROSPACE COMPOSITES (T03322010577)
  Début : 06/06/2022 Fin : 06/12/2022
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• Politique salariale pluriannuelle 2019/2020 (T03319002638)
  Début : 01/05/2019 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à la prorogation des mandats de délégues du personnel, de membres du comité d'hygiène, de sécruité et des conditions de travail et de membres du comité d'entreprise. (T03319001956)
  Début : 16/01/2019 Fin : 05/12/2019
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