STOCK J BOUTIQUE JENNYFER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33888018002419

• PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T09221025545)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant portant révision du Procès-Verbal d’accord sur la négociation annuelle obligatoire 2020, Siège et Magasins (T09220017899)
  Début : 23/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Procès Verbal d'accord, négociation annuelle obligatoire 2020 (T09220016737)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision n°3 portant modification de l'accord d'entreprise sur les modalités du régime de protection sociale complémentaire frais de santé et du régime de prévoyance au sein de la société SAS STOCK J BOUTIQUE JENNYFER (T09220016606)
  Début : 13/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 portant modification de l'accord d'entreprise sur les modalités du régime de protection sociale complémentaire frais de santé et du régime de prévoyance au sein de la société SAS STOCK J BOUTIQUE JENNYFER (T09220016607)
  Début : 13/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant portant révision de l'accord d'établissement relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail siège et magasins du 13 février 2014 (T09219013342)
  Début : 11/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision de l'accord portant modification du système de rémunération du réseau Jennyfer du 27 septembre 2012 (T09219010984)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal d'accord - Négociation annuelle obligatoire 2019 (T09219009233)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'établissement (T09219009226)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société JENNYFER (T09220016730)
  Début : 19/02/2020 Fin : 18/02/2023
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• ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE NOUVEAU SYSTEME DE PRIMES DU RESEAU DE MAGASINS JENNYFER (T09221027986)
  Début : 01/08/2021 Fin : 30/04/2022
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• ACCORD DE METHODE (T09221023133)
  Début : 25/01/2021 Fin : 19/03/2021
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• Accord d'établissement portant sur le nouveau système de primes du Réseau de magasins JENNYFER (T09220016735)
  Début : 01/03/2020 Fin : 31/01/2021
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• Accord collectif portant sur la possibilité de recourir à l’activité partielle de façon individualisée pour faire face à l’épidémie du Covid-19 (T09220018082)
  Début : 05/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord collectif portant sur la possibilité d’imposer et de modifier les dates de congés payés et de jours de réduction du temps de travail au sein de la Société JENNYFER pour faire face à l'épidémie du covid-19 (T09220017596)
  Début : 03/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord portant sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences JENNYFER Siège et Magasins (T09219014611)
  Début : 13/11/2019 Fin : 31/12/2020
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• Avenant de révision de l’accord d’établissement portant sur le nouveau système de primes du réseau de magasins JENNYFER (T09220017901)
  Début : 01/03/2020 Fin : 31/08/2020
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• Accord d'entreprise relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des Instances Représentatives du Personnel et à la détermination du nombre et du périmètre des établissements dist (T09219006707)
  Début : 13/12/2018 Fin : 30/06/2019
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