LABORATOIRES B T T

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31625229500027

• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T06724062848)
  Début : 21/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LABORATOIRES B T T

• Accord collectif relatif aux congés supplémentaires de fractionnement (T06724062849)
  Début : 22/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 (T06721008008)
  Début : 10/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06725064019)
  Début : 27/02/2025 Fin : 27/02/2029
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (T06721008572)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/11/2026
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T06725064385)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 (T06724060842)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 (T06723013535)
  Début : 18/07/2023 Fin : 19/07/2024
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 et aux modalités de versement de la prime annuelle de gratification (T06723011918)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Négociation annuelle obligatoire 2022 (T06722010202)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/07/2023
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• ACCORD SUR TEMPS & CONDITIONS TRAVAIL 2022 (T06722009058)
  Début : 11/01/2022 Fin : 31/12/2022
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