TANNERIES DU PUY
Informations juridiques
Société | TANNERIES DU PUY |
Siren | 533947529 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | LA PETITE MER 43770 CHADRAC |
Code APE | 1511Z |
IDCC | 207 |
Secteur | Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures |
Accords d'entreprise
Etablissement : 53394752900012
-
ACCORD D'ENTREPRISE LES CONGES D'ANCIENNETE (T04323060125)
Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
Avenant n° 2 à l'accord temps de travail (T04322001689)
Début : 20/05/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE DEPLACEMENT (T04322001512)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
Avenant n°1 à l'accord temps de travail (T04321001331)
Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
Accord d'entreprise temps de travail (T04320001096)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
LES CONGES D'ANCIENNETE (T04320000879)
Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES PRIMES DE CONTRAINTES (T04319000448)
Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
ACCORD DE CONFIGURATION DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DES TANNERIES DU PUY (T04319000384)
Début : 13/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
Avenant N°1 à l'accord aménagement fin de carrière (T04323002044)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
Accord portant sur les aménagements de fin de carrière pour les années 2023-2024 et 2025 (T04322001938)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04322001883)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04322001687)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
Accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel (T04323001977)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
Accord portant sur la négociation collective annuelle obligatoire pour l'année 2023 (T04322001896)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
négociation collective annuelle obligatoire pour l'année 2022 (T04322001511)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04320001100)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04319000323)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
Procès verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire NAO 2020 (T04320000754)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
ACCORD NAO 2019 (T04319000362)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du comité social et économique des 9 avril et 23 avril 2019 (T04319000389)
Début : 09/04/2019 Fin : 23/04/2019
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY -
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A04318001005)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise TANNERIES DU PUY
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