Accords d'entreprise : Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures
CHATEAUNEUF CUIRS
Accord d'entreprise CHATEAUNEUF CUIRS 11/04/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
COMPAGNIE EUROPEENNE DE TANNAGE
Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE TANNAGE 12/04/2018
NOUVELLE TRANCHE HORAIRE DE TRAVAIL dénommée '' TRAVAIL DE NUIT ''
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE TANNAGE 05/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE COMPAGNIE EUROPEENNE DE TANNAGE PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DES REMUNERATIONS
ACCORD
Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE TANNAGE 05/05/2021
ACCORD SUR L'ORGANISATION ET l'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPAGNIE EUROPEENNE DE TANNAGE
ACCORD
FORTIER BEAULIEU
Accord d'entreprise FORTIER BEAULIEU 31/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise FORTIER BEAULIEU 21/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE APLD
ACCORD
FRANCE CROCO
Accord d'entreprise FRANCE CROCO 19/07/2023
Avenant n°3 à l'accord d'aménagement du temps de travail du 28 mai 1999
AVENANT
Accord d'entreprise FRANCE CROCO 16/10/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE CROCO 21/12/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE CROCO 21/12/2023
Accord de Négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE CROCO 26/01/2023
Accord de Négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE CROCO 23/05/2024
Accord de substitution relatif à l'organisation, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique de France Croco
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE CROCO 09/10/2024
Accord sur la prime de performance
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE CROCO 18/12/2024
Accord de négociation annuelles obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise FRANCE CROCO 23/12/2025
Accord de négociation annuelles obligatoires 2026
ACCORD
MEGISSERIE ALRIC
Accord d'entreprise MEGISSERIE ALRIC 02/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
MEGISSERIE JULLIEN
Accord d'entreprise MEGISSERIE JULLIEN 15/12/2020
ACCORD RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET À LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES
ACCORD
TANNERIE D ANNONAY
Accord d'entreprise TANNERIE D ANNONAY 12/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD
Accord d'entreprise TANNERIE D ANNONAY 12/01/2019
NAO 2019 - Accord relatif aux salaires effectifs
ACCORD
Accord d'entreprise TANNERIE D ANNONAY 27/09/2019
ACCORD DE CONFIGURATION DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE TANNERIES D'ANNONAY
ACCORD
Accord d'entreprise TANNERIE D ANNONAY 27/01/2020
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD
Accord d'entreprise TANNERIE D ANNONAY 26/11/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise TANNERIE D ANNONAY 08/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TANNERIE D ANNONAY 23/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TANNERIE D ANNONAY 21/07/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
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