ASSOCIATION TEMPS DE VIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39434217400411

• ACCORD COLLECTIF SUR LE RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE -FRAIS DE SOINS DE SANTÉ » AU SEIN DE L’ASSOCIATION (T59L26069256)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION TEMPS DE VIE

• Protocole d'accord préélectoral arrêté pour les élections des membres du comité social et économique de la Direction Générale de l'Association (T59L24062457)
  Début : 10/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION TEMPS DE VIE

• AVENANT 5 A L'ACCORD DEFINISSANT LE STATUT DU PERSONNEL DU SECTEUR SANITAIRE DU 14 JUIN 2001 (T59L19006174)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION TEMPS DE VIE

• ACCORD CENTRAL TDV RELATIF AUX FRAIS KILOMETRIQUES SECTEUR PERSONNES AGEES (T59L19005912)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD CENTRAL RELATIF AUX TRANSFERT (T59L19005911)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 A L ACCORD CENTRAL DU 27/04/2010 PORTANT SUR LA POLITIQUE SALARIALE DU SECTEUR PERSONNES AGEES (T59L19003526)
  Début : 27/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD CENTRAL TEMPS DE VIE RELATIF AUX MESURES DE POLITIQUE SALARIALE DU SECTEUR PERSONNES AGEES (T59L18000483)
  Début : 19/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION TEMPS DE VIE

• ACCORD RELATIF A L'ARCHITECTURE DE LA REPRESENTATION DES INSTANCES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'ASSOCIATION (T59L24062456)
  Début : 02/04/2024 Fin : 30/06/2028
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• ACCORD D’ADAPTATION RELATIF A L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU SEIN DE L’ASSOCIATION TEMPS DE VIE (T59L23020058)
  Début : 13/04/2021 Fin : 13/04/2025
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• ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T59L21014854)
  Début : 25/12/2021 Fin : 24/12/2024
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• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'Association (T59L24061815)
  Début : 09/11/2023 Fin : 08/06/2024
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• ACCORD RELATIF AU DEROULEMENT DES SALARIES AYANT DES RESPONSABILITES SYNDICALES ET/OU REPRESENTATIVES (T59L19003524)
  Début : 27/09/2018 Fin : 27/09/2023
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• ACCORD CENTRAL RELATIF A L ARCHITCTURE DE REPRESENTATION DU PERSONNEL TEMPS DE VIE ET A LA MISE EN PLACE DU CSE (T59L19007001)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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