U-LOGISTIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 81014656300020

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T04425065093)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Avenant n°1 à l'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022, signé le 26/02/2022 (T04424062855)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Avenant n°1 à l'accord de substitution relatif aux garanties complémentaires de santé du personnel cadre, signé le 12/05/2017 (T04423017757)
  Début : 27/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Avenant n°1 à l'accord de substitution relatif aux garanties complémentaires de santé du personnel non-cadre, signé le 12/05/2017 (T04423017759)
  Début : 27/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Avenant n°1 à l'accord de substitution relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" au bénéfice du personnel cadres, signé le 12/05/2017 (T04423017761)
  Début : 27/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Avenant n°1 à l'accord du 12/05/17 de substitution relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" au bénéfice du personnel agents de maîtrise et techniciens (T04423017760)
  Début : 27/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Avenant n°1 à l'accord du 12/05/17 de substitution relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" au bénéfice du personnel employés (T04423017762)
  Début : 27/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Avenant n°1 à l'accord relatif à l'exercice du droit syndical et au dialogue social, signé le 11/03/2019 (T04423017335)
  Début : 23/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T04423017316)
  Début : 21/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T04422013289)
  Début : 26/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif à la Polyvalence trieur frais (T04421010454)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif au fonctionnement des instances représentatives du personnel, à l'exercice du droit syndical et au dialogue social (T04420009262)
  Début : 30/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Un Avenant de Révision relatif au Régime de Retraite Supplémentaire à Cotisations Définies au Profit du Personnel Agent de Maîtrise (T04420007852)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Un Avenant de Révision relatif au Régime de Retraite Supplémentaire à Cotisations Définies au Profit du Personnel Cadre (T04420007858)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (T04420006756)
  Début : 20/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif à la composition du CSEC (T04419004125)
  Début : 29/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif à l'exercice du droit syndical et au dialogue social (T04419003388)
  Début : 25/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T04419003389)
  Début : 25/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Un Accord relatif à la Base de Données Economiques & Sociales (T04418002362)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Un Avenant n°2 relatif au Compte Epargne Temps (T04418002363)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (T04418000003)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Avenant Compte Epargne Temps (T04418000004)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• un accord relatif à la GPEC (A04417009083)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif aux salariés à temps partiel aménagé (A04417009084)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au renouvellement des Instances Représentatives du Personnel (T04423016786)
  Début : 30/01/0023 Fin : 31/03/2027
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif au fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel (T04423017334)
  Début : 16/03/2023 Fin : 16/03/2027
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• Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026 (T04424062641)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T04424062659)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif au télétravail (T04421011355)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2024
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T04421010452)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04421010453)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Un Accord relatif à la Mise-en-Place & au Fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel, au sein du Comité Social & Economique (T04419002703)
  Début : 11/01/2019 Fin : 10/01/2023
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2018-2020 (T04418000005)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE

• Accord relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (T04420006757)
  Début : 05/03/2020 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise U-LOGISTIQUE