V. MANE FILS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41555028400012

• Négociation Annuelle 2025 (T00625062783)
  Début : 29/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• Avenant 3 à l'accord d'entreprise du 02 décembre 2008 instituant un système de garanties collectives et obligatoires "remboursement des frais médicaux" des collaborateurs de V MANE FILS (T00624061001)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T00624060706)
  Début : 13/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• Accord relatif au Dialogue social (T00623060477)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (T00620004112)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• Avenant à l'accord relative à la mise en place du CSE, des Représentants de Proximité et des CSSCT (T00620003508)
  Début : 02/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• Avenant à l'accord relatif à la mise en place du CSE, des RP et des CSSCT (T00619001640)
  Début : 27/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• Accord de mise en place du Comité social et économique, des représentants de proximité et des CSSCT (T00618000604)
  Début : 13/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• Vote électronique (T00618000299)
  Début : 08/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• AVENANT A L'ACCORD DU 11/10/2017 RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES JOURS FERIES ET HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET GAMA (A00617004485)
  Début : 29/11/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T00622006442)
  Début : 16/03/2022 Fin : 16/03/2025
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• Accord d'entreprise relatif à l'articulation entre la vie personnelle et la vie professionnelle ainsi que sur l'égalité professionnelle et salariale au sein de l'entreprise V. MANE Fils (T00621005813)
  Début : 08/11/2021 Fin : 07/11/2024
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE L’ENTREPRISE (T00621005662)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2024
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 ACCORD D’ENTREPRISE V. MANE FILS (T00623008067)
  Début : 10/02/2023 Fin : 09/02/2024
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T00622006612)
  Début : 27/04/2022 Fin : 26/04/2023
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• Accord relatif à l'exercice du droit syndical (T00619001662)
  Début : 02/03/2019 Fin : 30/10/2022
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• Accord collectif portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2021 (T00621005166)
  Début : 28/05/2021 Fin : 27/05/2022
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap (T00618000409)
  Début : 12/06/2018 Fin : 12/06/2021
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• Accord portant sur les salaires, le partage de la valeur ajoutée et le temps de travail (T00620003405)
  Début : 03/04/2020 Fin : 02/04/2021
  Accord d'entreprise V. MANE FILS

• accord relatif aux mesures d’urgence en matière de Congés Payés pour faire face aux conséquences de l’épidémie de COVID19 (T00620003406)
  Début : 03/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à l'articulation entre la vie personnelle et professionnelle et égalité professionnelle et salariale (T00619002398)
  Début : 08/07/2019 Fin : 07/07/2020
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• Accord sur la rémunération, le partage de la valeur ajoutée et le temps de travail (T00619001817)
  Début : 21/03/2019 Fin : 20/03/2020
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• Accord en faveur de l'expérimentation du télétravail (T00619001639)
  Début : 27/02/2019 Fin : 27/02/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A00618004880)
  Début : 09/03/2018 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES JOURS FERIES ET HEURES SUPPLEMENTAIRES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET GAMMA (A00617004396)
  Début : 11/10/2017 Fin : 31/05/2019
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (A00618004917)
  Début : 29/03/2018 Fin : 31/12/2018
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE (A00617004450)
  Début : 07/11/2017 Fin : 07/11/2018
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• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS L'ATTENTE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (A00617004474)
  Début : 30/01/2018 Fin : 31/10/2018
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