VERSPIEREN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32150204900166

• Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (T59L25066522)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VERSPIEREN

• Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T59L22016887)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VERSPIEREN

• AVENANT RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T59L21013329)
  Début : 17/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VERSPIEREN

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T59L21013337)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VERSPIEREN

• accord Frais Medicaux avenant 6 (T59L20010583)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VERSPIEREN

• AVENANT N°4 A L'ACCORD COLLECTIF INCAPACITE - INVALIDITE - DECES (T59L18001167)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VERSPIEREN

• UN AVENANT N°5 A L'ACCORD COLLECTIF REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DU 06/12/2001 (A59L18012651)
  Début : 01/01/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VERSPIEREN

• Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, et la qualité de vie au travail et des conditions de travail (T59L24062101)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise VERSPIEREN

• Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE (T59L24061572)
  Début : 05/01/2024 Fin : 11/10/2027
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de la prime de partage de la valeur (T59L24062717)
  Début : 12/04/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif d’entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur (T59L24062716)
  Début : 12/04/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T59L23021021)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2024
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique (T59L23021458)
  Début : 07/06/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES (T59L21014789)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur le CSE (T59L19004494)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2023
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (dite PRIME MACRON) (T59L21013336)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T59L18001212)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Negociation annuelle obligatoire (T59L19005108)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T59L19004879)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T59L19003816)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Prorogation des mandats des DP, des CHSCT et du CE (T59L18000139)
  Début : 27/03/2018 Fin : 26/03/2019
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T59L18002179)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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