Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE

Charte mise en oeuvre du télétravail

12 accords de la société CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE

Le 24/07/2020

• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Travail de nuit
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Forfaits (en heures, en jours)
• Compte épargne temps
• Travail du dimanche
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Durée collective du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Travail à temps partiel
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Travail de nuit
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Forfaits (en heures, en jours)
• Compte épargne temps
• Travail du dimanche
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Durée collective du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Travail à temps partiel
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Travail de nuit
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Forfaits (en heures, en jours)
• Compte épargne temps
• Travail du dimanche
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Durée collective du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Travail à temps partiel
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

• CGT
• CFDT
• CGT
• CFDT
• CGT
• CFDT

Mise à jour : 2022-05-12

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/