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Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › EMERAUDE I.D › Accord d'entreprise EMERAUDE I.D

Accord d'entreprise EMERAUDE I.D

Accord relatif aux astreintes

Application de l'accord
Début : 01/01/2025
Fin : 01/01/2999

27 accords de la société EMERAUDE I.D

Le 19/12/2024

  • Durée collective du temps de travail
  • Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • Compte épargne temps
  • Travail du dimanche
  • Travail de nuit
  • Travail à temps partiel
  • Forfaits (en heures, en jours)
  • Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • Dispositifs don de jour et jour de solidarité
  • CFDT









Mise à jour : 2025-02-03

Source : DILA

DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

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