EMERAUDE I.D

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33103561800064

• Accord sur la rémunération pour l'année 2025 (T02225062185)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMERAUDE I.D

• Accord relatif au maintien de salaire durant les arrêts pour maladie, accident de trajet, accident du travail ou maladie professionnelle (T02225062186)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE (T02225062190)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX DUREES DE PREAVIS ET INDEMNITES DE FIN DE CONTRAT (T02225061712)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX CONVENTIONS COLLECTIVES DE BRANCHE APPLICABLES (T02225061713)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL (T02225061692)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT (T02225061693)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS ET REMUNERATIONS (T02225061694)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES ET AUTRES CONGES (T02225061695)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T02225061696)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au forfait-jours (T02224061473)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux astreintes (T02224061474)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'annualisation du temps de travail (T02224061476)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal de clôture des négociations obligatoires en entrepise (T02224060842)
  Début : 14/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la rémunération pour l'année 2024 (T02224060797)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de salissure (T02224060470)
  Début : 16/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion (T02223005705)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le télétravail (T02223005552)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la rémunération pour l'année 2023 (T02223005417)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au périmètre de mise en place du Comité Social et Economique (T02222004265)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T02225062188)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2030
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• Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels (T02225062710)
  Début : 17/12/2025 Fin : 16/12/2028
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02225062184)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
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• Accord d'adaptation des négociations obligatoires d'entreprise (T02224060798)
  Début : 02/04/2024 Fin : 01/04/2028
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02222004398)
  Début : 09/06/2022 Fin : 09/06/2025
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• Accord sur la rémunération pour l'année 2022 (T02222004226)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord fixant les modalités de négociation obligatoire en entreprise (T02222004042)
  Début : 04/02/2022 Fin : 28/06/2022
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